art. 61 let. c LPGA
3 145 arrêts portant exactement sur cette disposition · 3 146 y compris alinéas et lettres · Page 24/63
Comme norme- 8C_838/201718.05.2018Révision de la rente · revenu sans invalidité · Comparaison des revenus
- 8C_858/201717.05.2018assurance-invalidité · Invalidité · Capacité de travail
- 9C_193/201814.05.2018reconsidération · inexactitude manifeste · Suppression de rente
- 9C_899/201709.05.2018assurance-invalidité · Procédure probatoire structurée · Comorbidité psychique
- 9C_763/201708.05.2018Appréciation des preuves · Troubles psychiques · Espérance de vie
- 8C_877/201704.05.2018Suspension des prestations dans l'assurance-accidents · Clôture du cas · droit d'être entendu
- 8C_831/201701.05.2018Droit à la rente · Force probante des rapports médicaux · Appréciation anticipée des preuves
- 9C_105/201801.05.2018Rente de l'assurance-invalidité · Limitation dans le temps de la rente · Valeur probante des rapports médicaux
- 9C_238/201830.04.2018recours en matière de droit public · Constatation manifestement inexacte des faits · Valeur probante des rapports médicaux
- 9C_167/201826.04.2018droit d'être entendu · Appréciation des preuves · incapacité de travail
- 9C_347/201725.04.2018Révision de la rente · Invalidité · Comparaison des revenus
- 8C_112/201824.04.2018Invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Appréciation anticipée des preuves
- 9C_839/201724.04.2018Rente de l'assurance-invalidité · Maxime d'office · Appréciation anticipée des preuves
- 9C_70/201820.04.2018Rente d'invalidité · Capacité de travail · Appréciation des preuves
- 8C_916/201716.04.2018Rechute et séquelles tardives · Causalité naturelle et adéquate · Appréciation des preuves médicales
- 9C_175/201816.04.2018recours en matière de droit public · Suppression de rente par voie de révision · maxime inquisitoire
- 9C_134/201809.04.2018Arbitraire dans l'appréciation des preuves · Capacité de travail · Valeur probante des rapports médicaux
- 9C_273/201709.04.2018maxime inquisitoire · Appréciation anticipée des preuves · droit d'être entendu
- 9C_297/201706.04.2018Obligation de motiver · Valeur probante des rapports médicaux · assurance-invalidité
- 9C_834/201705.04.2018assurance-invalidité · incapacité de travail · taux d'invalidité
- 8C_733/201729.03.2018incapacité de travail · Incapacité de gain · Invalidité
- 9C_35/201829.03.2018Révision de la rente d'invalidité · Invalidité · Incapacité de gain
- 9C_725/201728.03.2018recours en matière de droit public · Assurance-maladie · Traitement dentaire
- 8C_794/201727.03.2018Évaluation de l'invalidité par comparaison des revenus · Valeur probante des rapports médicaux · Procédure probatoire structurée en cas de maladies psychiques
- 9C_32/201826.03.2018droit d'être entendu · assurance-invalidité · incapacité de travail
- 9C_639/201722.03.2018Valeur probante des expertises médicales · Procédure probatoire structurée · Rente de l'assurance-invalidité
- 8C_102/201821.03.2018recours en matière de droit public · Qualité pour agir des tiers · position assimilable à celle d'un employeur
- 9C_524/201721.03.2018droit d'être entendu · Invalidité · Incapacité de gain
- 9C_96/201819.03.2018Valeur probante et appréciation des rapports médicaux · Valeur probante d'une expertise judiciaire et indépendance de l'expert · Nécessité d'un interprète lors d'une expertise médicale
- 8C_599/201714.03.2018assurance-invalidité · Appréciation des preuves · Force probante des expertises
- 8C_637/201714.03.2018taux d'invalidité · Comparaison des revenus · Revenu sans invalidité
- 8C_678/201712.03.2018Rente d'invalidité · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Question du statut
- 9C_14/201812.03.2018constatations de fait · Procédure probatoire structurée selon ATF 141 V 281 · maxime inquisitoire
- 8C_756/201707.03.2018assurance-invalidité · Procédure probatoire structurée en cas de maladies psychiques · Valeur probante des rapports médicaux
- 9C_453/201706.03.2018Invalidité · Mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité · Libre appréciation des preuves
- 8C_707/201702.03.2018Assistance judiciaire gratuite · Caractère futile des conclusions · Rente d'invalidité
- 9C_883/201728.02.2018Question du statut · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Taux d'activité hypothétique
- 8C_456/201723.02.2018Réexamen des décisions administratives · Notion d'inexactitude manifeste · Maxime inquisitoire en droit des assurances sociales
- 9C_563/201723.02.2018Révision de la rente · Appréciation des preuves · Atteintes psychiques invalidantes
- 9C_875/201720.02.2018Obligation de s'assurer selon LAMal · Exception à l'obligation d'assurance · maxime inquisitoire
- 8C_633/201716.02.2018Naissance du droit à la rente · Période d'attente · Interruption notable de l'incapacité de travail
- 9C_191/201715.02.2018Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux · Capacité de travail
- 9C_843/201715.02.2018
- 8C_682/201714.02.2018recours en matière de droit public · Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux
- 8C_832/201713.02.2018Assurance-accidents · Notion d'accident · Appréciation des preuves et degré de la preuve
- 9C_340/201709.02.2018droit d'être entendu · Liberté du choix de la profession · trouble bipolaire
- 8C_624/201706.02.2018Conclusion réformatoire · Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux
- 8C_371/201701.02.2018causalité naturelle
- 8C_558/201701.02.2018rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Valeur probante des rapports médicaux · Déduction sur le salaire de référence
- 9C_811/201731.01.2018recours en matière de droit public · constatations de fait · droit d'être entendu