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art. 61 let. c LPGA

3 145 arrêts portant exactement sur cette disposition · 3 146 y compris alinéas et lettres · Page 58/63

Comme norme
  1. 9C_435/200712.08.2008Libre appréciation des preuves · Valeur probante des rapports médicaux · Révision de la rente d'invalidité
  2. 8C_168/200811.08.2008assurance-invalidité · incapacité de travail · Mesures de réadaptation
  3. 8C_369/200811.08.2008Lien de causalité naturelle · Status quo sine vel ante · Vraisemblance prépondérante
  4. 8C_169/200808.08.2008Droit d'être entendu · méthode mixte · Question du statut
  5. 8C_806/200707.08.2008Assurance-accidents · incapacité de travail · Lien de causalité naturelle
  6. 9C_440/200805.08.2008Libre appréciation des preuves · Droit à une décision motivée · Appréciation anticipée des preuves
  7. 9C_121/200804.08.2008Valeur probante des expertises médicales · Évaluation de l'invalidité · Capacité de travail exigible
  8. 9C_511/200804.08.2008Révision de la rente d'invalidité · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Valeur probante des expertises médicales
  9. 9C_830/200729.07.2008Évaluation de l'invalidité · Trouble somatoforme douloureux persistant · Facteurs psychosociaux et socioculturels
  10. 9C_103/200828.07.2008Rente d'invalidité · incapacité de travail · Fibromyalgie
  11. 9C_13/200828.07.2008Rente de l'assurance-invalidité · Appréciation anticipée des preuves · Méthode mixte pour l'évaluation de l'invalidité
  12. 9C_449/200728.07.2008droit d'être entendu · Obligation de motiver · Libre appréciation des preuves
  13. 9C_495/200828.07.2008Méthode mixte · Rente d'invalidité · taux d'invalidité
  14. 9C_652/200724.07.2008Reconversion professionnelle · Reclassement professionnel · Invalidité
  15. 8C_722/200717.07.2008droit d'être entendu · maxime inquisitoire · Appréciation des preuves
  16. 8C_285/200814.07.2008assurance-invalidité · Révision de la rente · obligation de diminuer le dommage
  17. 8C_765/200711.07.2008Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · revenu sans invalidité
  18. 9C_781/200711.07.2008Droit d'être entendu · Établissement des faits juridiquement pertinents
  19. 9C_274/200809.07.2008Appréciation des preuves · Valeur probante des rapports médicaux · Déduction sur le revenu liée au handicap
  20. 8C_248/200804.07.2008Lien de causalité naturelle · Atteinte à l'intégrité · Traitement médical
  21. 9C_833/200704.07.2008Appréciation des preuves · Rente d'invalidité · Capacité résiduelle de travail
  22. 9C_749/200725.06.2008droit d'être entendu · constatation des faits manifestement inexacte · Appréciation anticipée des preuves
  23. 9C_758/200725.06.2008droit d'être entendu · Libre appréciation des preuves · Appréciation des preuves médicales
  24. 8C_127/200810.06.2008Rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité · Capacité de réadaptation
  25. 8C_381/200810.06.2008Assistance judiciaire gratuite · Recours constitutionnel · subsidiarité du recours constitutionnel
  26. 8C_627/200705.06.2008Suspension du droit à l'indemnité · maxime inquisitoire · Nova dans la procédure devant le Tribunal fédéral
  27. 8C_77/200805.06.2008Indemnités journalières · revenu sans invalidité · droit d'être entendu
  28. 8C_578/200730.05.2008maxime inquisitoire · Libre appréciation des preuves · droit d'être entendu
  29. 9C_283/200730.05.2008Valeur probante des expertises et rapports médicaux · Trouble somatoforme douloureux · Fibromyalgie
  30. 8C_778/200729.05.2008recours en matière de droit public · Invalidité · Tabellenlohnabzug
  31. 9C_24/200827.05.2008Examen révisionnel de la rente d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Appréciation des preuves en droit des assurances sociales
  32. 9C_46/200826.05.2008assurance-invalidité · Incapacité de gain · Trouble somatoforme douloureux
  33. 8C_508/200716.05.2008Conditions de recevabilité · principe d'allégation · Mesures de réadaptation
  34. 9C_288/200816.05.2008maxime inquisitoire · Libre appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves
  35. I 26/0716.05.2008Invalidité et incapacité de travail · Appréciation des preuves en droit des assurances sociales · Principe inquisitoire dans la procédure des assurances sociales
  36. 8C_210/200715.05.2008droit d'être entendu · Droit à la consultation du dossier · Principe de la confiance
  37. 8C_799/200713.05.2008recours en matière de droit public · constatations de fait · assurance-invalidité
  38. 8C_319/200706.05.2008Évaluation de l'invalidité · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
  39. 8C_321/200706.05.2008Invalidité · Comparaison des revenus · Droit à la rente
  40. 8C_772/200706.05.2008incapacité de travail · Trouble somatoforme douloureux · Comparaison des revenus
  41. 9C_271/200805.05.2008recours en matière de droit public · constatations de fait · Appréciation des preuves
  42. 9C_119/200730.04.2008droit d'être entendu · Appréciation des preuves · assurance-invalidité
  43. 9C_828/200730.04.2008Évaluation de l'invalidité · Méthode de comparaison des revenus · méthode mixte
  44. 8C_463/200728.04.2008Invalidité · incapacité de travail · Incapacité de gain
  45. 9C_620/200725.04.2008Force probante des rapports médicaux · Trouble somatoforme douloureux · Évaluation de l'invalidité
  46. 8C_611/200723.04.2008recours en matière de droit public · constatations de fait · Libre appréciation des preuves
  47. 8C_670/200718.04.2008Constatation inexacte des faits pertinents · Libre appréciation des preuves · maxime inquisitoire
  48. 9C_113/200718.04.2008Révision de la rente d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · droit d'être entendu
  49. 9C_826/200716.04.2008Rente d'invalidité · maxime inquisitoire · incapacité de travail
  50. 8C_615/200714.04.2008Début du droit à la rente · incapacité de travail · Appréciation des preuves