2.3 Distinction par rapport aux activités dans les domaines du développement personnel, de la perception et de l’expérience de soi et de la santé

Lorsque l’activité se caractérise par une réflexion sur le comportement personnel (perception de soi), par une expérience personnelle, éventuellement au moyen d’une activité physique, dans le but de renforcer l’estime de soi et la conscience corporelle des participants, on considère que l’accent est mis sur le développement personnel. L’activité peut comprendre la transmission de connaissances, mais celle-ci n’en constitue pas le principal objectif.

En somme, les prestations qui visent avant tout le bien-être physique, psychique et personnel, la promotion de la santé ou l’amélioration des performances ne peuvent pas être qualifiées de prestations de formation et sont imposables au taux normal.

Précision de la pratique (→ Info TVA Pratiques de l’AFC: applicabilité temporelle).