2.2.2 Sport

Si un cours vise l’apprentissage d’un sport, il est réputé prestation de formation exclue du champ de l’impôt. Le cours ne doit pas se limiter à la pratique accompagnée d’une activité sportive, à un entraînement ou à une activité visant le bien-être physique et psychique (cours de fitness, par ex.) : il doit permettre aux participants d’atteindre des objectifs d’apprentissage clairement définis, c’est-à-dire d’acquérir les compétences nécessaires à la pratique du sport en question.

La seule acquisition de nouvelles techniques et compétences ne suffit pas en soi. Un entraînement qui vise l’approfondissement et la répétition continus de techniques et de compétences (dont les bases ont déjà été acquises) ne constitue donc pas une prestation de formation. L’entraînement (accompagné) et la pratique du sport sous supervision sont au premier plan car l’activité se caractérise par la répétition, le perfectionnement et l’approfondissement de techniques (dont les bases sont acquises) sous la supervision d’un spécialiste ou avec un partenaire d’entraînement. Dans ces cas de figure, la prestation est imposable au taux normal.

Les recettes provenant de cours de sport dont le but premier n’est pas la formation mais bien la forme physique, l’entraînement ou la culture physique / l’animation sportive ou la santé sont imposables au taux normal.

Exemples

• gymnastique, aérobic, pump, spinning, (nordic) walking, aquafit,

• cours de yoga,

• body-building, musculation,

• cours Allez Hop.

Si, au contraire, l’apprentissage d’une discipline sportive au sens susmentionné ou une formation de moniteur occupe le premier plan, il y a prestation de formation.

Exemples

• cours de tennis, 10 séances,

• cours de karaté,

• cours d’équitation,

• cours de plongée,

• cours pour devenir moniteur Jeunesse et Sport,

• cours dans le cadre associatif (par ex. formation de moniteurs Swiss-Ski, cours de moniteurs, cours pour cadres administratifs en sport)

Précision de la pratique (→ Info TVA Pratiques de l’AFC: applicabilité temporelle).