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Appréciation anticipée des preuves

6 087 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 52/122

Comme thème principal
  1. 6B_376/201705.05.2017Interdiction de l'arbitraire · droit d'être entendu · Audience publique
  2. 6B_542/201605.05.2017Droit de confrontation · Offres de preuve en procédure d'appel · droit d'être entendu
  3. 8C_65/201705.05.2017Nouvelle demande et révision de rente · Valeur probante des rapports médicaux · Arbitraire (dans la constatation des faits)
  4. 8C_750/201605.05.2017Lien de causalité naturelle · rechute et séquelles tardives · Haute vraisemblance
  5. 6B_53/201702.05.2017Sursis à l'exécution de la peine en faveur d'un traitement ambulatoire · droit d'être entendu · Interdiction de l'arbitraire
  6. 9C_202/201702.05.2017assurance-invalidité · Appréciation des preuves · Interdiction de l'arbitraire
  7. 1C_387/201601.05.2017droit d'être entendu · Interdiction de l'arbitraire · Appréciation anticipée des preuves
  8. 8C_794/201628.04.2017Conclusions sur le fond · Moyen de réforme · Établissement des faits
  9. 8C_766/201625.04.2017Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Aggravation déterminante
  10. 6B_176/201724.04.2017droit d'être entendu · Principe de la célérité · Appréciation anticipée des preuves
  11. 6B_1158/201621.04.2017Qualité pour recourir de la partie plaignante · Classement de la procédure pénale · droit d'être entendu
  12. 9C_360/201621.04.2017Rente d'invalidité · Force probante des rapports médicaux · Appréciation anticipée des preuves
  13. 8C_71/201720.04.2017Évaluation de l'invalidité · Affections psychosomatiques · Valeur probante des rapports médicaux
  14. 1C_450/201519.04.2017droit d'être entendu · Interdiction de l'arbitraire · Nullité d'une décision
  15. 8C_44/201719.04.2017Lien de causalité naturelle · Adéquance en cas de troubles psychiques consécutifs à un accident · Pratique relative au coup du lapin
  16. 9C_68/201718.04.2017Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux · Appréciation anticipée des preuves
  17. 9C_190/201712.04.2017Invalidité · Rente d'invalidité · Incapacité de travail
  18. 9C_795/201612.04.2017Allocation de maternité · Perception d'un salaire en espèces · Appréciation anticipée des preuves
  19. 1B_176/201611.04.2017recours en matière pénale · droit d'être entendu · Interdiction de l'arbitraire
  20. ATF 143 IV 21410.04.2017Art. 345, 389 et 399 al. 3 let . c CPP; autorité des arrêts de renvoi du Tribunal fédéral; pouvoir d'examen de l'autorité d'appel statuant à nouveau; recevabilité des preuves nouvelles. Lorsque la juridiction d'appel doit se prononcer à nouveau sur les preuves après renvoi par le
  21. 6B_824/201610.04.2017Jonction de causes · Qualité pour recourir en matière pénale · Défense d'office
  22. 6B_71/201605.04.2017droit d'être entendu · Droits de la défense · Appréciation anticipée des preuves
  23. 8C_786/201604.04.2017Causalité naturelle et adéquate · Droit à la prise en charge des frais de traitement · Amélioration notable de l'état de santé
  24. 9C_724/201604.04.2017Distinction entre activité indépendante et activité salariée · Risque entrepreneurial · Position assimilable à celle d'un employeur
  25. 4A_567/201603.04.2017Arbitraire dans l'établissement des faits · Appréciation anticipée des preuves · Défauts de l'ouvrage et réduction du prix
  26. 9C_779/201603.04.2017Constatation manifestement inexacte des faits · Appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves
  27. 9C_88/201730.03.2017Contrôle des faits · Appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves
  28. 9C_20/201729.03.2017droit d'être entendu · Appréciation des preuves · Capacité de travail
  29. 6B_918/201628.03.2017Compétence territoriale · Droit de confrontation · Maxime d'office
  30. 2C_1128/201527.03.2017droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves · Administration des preuves
  31. 6B_336/201727.03.2017droit d'être entendu · Interdiction de l'arbitraire · Capacité de subir la détention
  32. 6B_434/201627.03.2017Nullité des ordonnances pénales · droit d'être entendu · Appréciation des preuves
  33. 8C_70/201727.03.2017Capacité de travail · Expertise psychiatrique · Appréciation anticipée des preuves
  34. 8C_76/201727.03.2017Aptitude au placement · droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves
  35. 5A_842/201624.03.2017Récusation et impartialité des magistrats · Appréciation anticipée des preuves · Maximes d'office et inquisitoire
  36. 6B_123/201724.03.2017droit d'être entendu · Interdiction de l'arbitraire · Non-entrée en matière
  37. 4A_571/201623.03.2017Assurance complémentaire à l'assurance maladie sociale · recours en matière civile · droit d'être entendu
  38. 1C_327/201622.03.2017Recours en matière de droit public · Légitimation active · Décision partielle
  39. 6B_957/201622.03.2017Jonction de procédures · Interdiction de l'arbitraire · droit d'être entendu
  40. 6B_259/201621.03.2017Principe de l'oralité · Prétentions civiles dans le procès pénal · Droit de réplique
  41. 8C_92/201720.03.2017Invalidité · Limitation dans le temps de la rente · Affections psychosomatiques
  42. 2C_1030/201617.03.2017Bail à ferme agricole · Interdiction de l'arbitraire · Appréciation anticipée des preuves
  43. 6B_1340/201517.03.2017Interdiction de l'arbitraire · droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves
  44. 9C_646/201616.03.2017Recours en matière de droit public · Méthode d'évaluation de l'invalidité · Méthode mixte
  45. 9C_662/201615.03.2017Invalidité · Incapacité de gain · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité
  46. 8C_112/201713.03.2017Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
  47. 2C_1050/201610.03.2017droit d'être entendu · Protection de la vie privée et familiale · Irrecevabilité du recours pour décision d'opportunité
  48. 8C_38/201710.03.2017Rente d'invalidité · Délai d'attente · Maxime d'office
  49. 2C_980/201607.03.2017Recours en matière de droit public · décision finale · Décision incidente
  50. 6B_798/201606.03.2017Maxime d'office · Droit à un procès équitable · Appréciation anticipée des preuves