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Appréciation anticipée des preuves

6 087 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 54/122

Comme thème principal
  1. 9C_110/201628.12.2016assurance-invalidité · Valeur probante des expertises médicales · Appréciation anticipée des preuves
  2. 6B_729/201623.12.2016Révision · droit d'être entendu · arbitraire
  3. 9C_355/201623.12.2016Révision de la rente · comparaison des revenus · Évaluation de l'invalidité
  4. 9C_482/201622.12.2016Vrais nova · droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves
  5. 2C_208/201621.12.2016Autorisation d'établissement · Révocation de l'autorisation d'établissement · droit d'être entendu
  6. 6B_232/201621.12.2016droit d'être entendu · Interdiction de l'arbitraire · Appréciation anticipée des preuves
  7. 4A_301/201615.12.2016Exigences de motivation du recours · Alternativbegründung · Constatation des faits par l'autorité précédente
  8. 8C_711/201615.12.2016assurance-invalidité · Trouble somatoforme douloureux · Appréciation anticipée des preuves
  9. 8C_309/201614.12.2016Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux · Appréciation anticipée des preuves
  10. 1C_432/201609.12.2016droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves · Arbitraire
  11. 6B_123/201609.12.2016droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves · Arbitraire dans l'établissement des faits
  12. 6B_199/201608.12.2016Interdiction de l'arbitraire · droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves
  13. 6B_594/201608.12.2016droit d'être entendu · Obligation de motiver · Interdiction de l'arbitraire
  14. 8C_513/201607.12.2016Assurance-accidents · Mesures d'instruction · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
  15. 8C_706/201607.12.2016Assurance-accidents · Causalité adéquate en matière d'accident · Troubles psychiques consécutifs à un accident
  16. 9C_414/201607.12.2016Révision de la rente · Maxime d'office · Appréciation anticipée des preuves
  17. 6B_313/201605.12.2016Débats d'appel · Procédure d'appel écrite · Interdiction de l'arbitraire
  18. 2C_860/201602.12.2016Révocation de l'autorisation d'établissement · Proportionnalité · Risque de récidive
  19. 6B_617/201602.12.2016Qualité pour agir du plaignant · Qualité de lésé · Violation de domicile
  20. 6B_600/201601.12.2016Escroquerie · Astuce · responsabilité concomitante de la victime
  21. 8C_526/201601.12.2016Recours en matière de droit public · Nouvelle demande de rente · Appréciation anticipée des preuves
  22. 8C_592/201601.12.2016Lien de causalité naturelle · Rechute et séquelles tardives · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
  23. 9C_343/201601.12.2016Notion d'invalidité · Rente d'invalidité · Atteinte à la santé psychique
  24. 2C_325/201630.11.2016Jonction de procédures · Entrée en matière · Conclusions en constatation de droit
  25. 6B_1212/201529.11.2016droit d'être entendu · Procédure d'appel écrite · Administration des preuves en procédure d'appel
  26. 8C_640/201629.11.2016Droit à la rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus
  27. 8C_531/201628.11.2016rechute et séquelles tardives · Révision de la rente · Valeur probante des rapports et expertises médicaux
  28. 8C_624/201625.11.2016Maxime d'office · Appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves
  29. 1C_404/201624.11.2016droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves · Établissement manifestement inexact des faits
  30. 9C_394/201621.11.2016Responsabilité de l'employeur pour les cotisations de sécurité sociale · Motifs de libération ou de justification · Charge de la preuve de l'employeur pour motifs de libération
  31. 9C_86/201618.11.2016Obligation de s'assurer · Exemption de l'obligation de s'assurer · Équivalence de la couverture d'assurance
  32. 8C_627/201617.11.2016Appréciation anticipée des preuves · Appel en cause · Demande de récusation
  33. 5A_222/201616.11.2016Autorité parentale conjointe · Attribution de l'autorité parentale exclusive · Intérêt supérieur de l'enfant
  34. 6B_380/201616.11.2016droit d'être entendu · arbitraire · Présomption d'innocence
  35. 8C_636/201616.11.2016Causalité de l'accident · Droit de collaborer · Appréciation anticipée des preuves
  36. 9C_538/201615.11.2016droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves · Valeur probante des rapports médicaux
  37. 1C_159/201614.11.2016droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves · Interdiction de l'arbitraire
  38. 2C_396/201614.11.2016droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves · Arbitraire dans l'appréciation des preuves
  39. 9C_575/201611.11.2016Mesures de réadaptation professionnelle · Reclassement professionnel · Invalidité
  40. 8C_229/201609.11.2016droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves · Fardeau de la preuve
  41. 6B_1251/201507.11.2016Interdiction de l'arbitraire · droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves
  42. 8C_594/201604.11.2016Causalité naturelle en droit de l'assurance-accidents · Causalité adéquate · Fardeau de la preuve pour les faits annihilant le droit
  43. 9C_159/201602.11.2016Recours en matière de droit public · Vrais nova · Maxime d'office
  44. 8C_465/201631.10.2016Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Notion d'accident
  45. 8C_583/201626.10.2016Recours en matière de droit public · Causalité de l'accident · Rechute
  46. 6B_1012/201525.10.2016droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves · Arbitraire dans l'appréciation des preuves
  47. 9C_430/201625.10.2016Rente de l'assurance-invalidité · Appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves
  48. 8C_139/201624.10.2016Assurance-accidents · indemnité pour atteinte à l'intégrité · Appréciation des preuves
  49. 8C_848/201524.10.2016Recours en matière de droit public · Recours constitutionnel subsidiaire · Litige de nature pécuniaire
  50. 9C_387/201624.10.2016Appréciation anticipée des preuves · Libre appréciation des preuves · Égalité des armes