Appréciation anticipée des preuves
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Comme thème principal- 9C_185/201608.08.2016Appréciation anticipée des preuves · assurance-invalidité
- 9C_339/201608.08.2016droit d'être entendu · Appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves
- 8C_380/201605.08.2016Causalité de l'accident · Critères de l'adéquation en cas de troubles psychiques consécutifs à un accident · Aggravation déterminante
- 9C_157/201604.08.2016Valeur probante des rapports médicaux · Appréciation anticipée des preuves · CEMed
- 9C_281/201604.08.2016Invalidité · Incapacité de gain · Appréciation des preuves des rapports médicaux
- 9C_410/201604.08.2016Valeur probante des expertises médicales · Révision de la rente · Appréciation anticipée des preuves
- 1C_476/201503.08.2016droit d'être entendu · Légitimation des voisins · Interdiction de l'arbitraire
- 4A_318/201603.08.2016Assurance complémentaire à l'assurance maladie sociale · Assurance d'indemnités journalières en cas de maladie · Renonciation à l'audience principale
- 4A_57/201603.08.2016Bail à ferme agricole · Conclusion tacite du contrat · Interprétation du contrat selon le principe de la confiance
- 8C_447/201603.08.2016Véritables moyens de preuve nouveaux dans la procédure fédérale · Appréciation anticipée des preuves · Arbitraire (dans la constatation des faits)
- 2C_90/201602.08.2016Qualité pour recourir · droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves
- 6B_1069/201502.08.2016Défense nécessaire · Interdiction d'exploitation des preuves · Appréciation anticipée des preuves
- 6B_479/201629.07.2016Appréciation anticipée des preuves · droit d'être entendu · Maxime d'office
- 8C_324/201625.07.2016Rente d'invalidité · Révision de la rente · Marché équilibré du travail
- ATF 142 II 43322.07.2016Art. 2 let. b, art. 5 al. 1 let. b LPubl ; art. 15 OPubl ; art. 3 let . e et art. 12 PA ; art. 8 CC ; art. 34 et 116 LD ; art. 1 LTaD ; qualification de la rectification douanière, délimitation avec la rectification de l'état de fait pour les impôts directs et rapport avec le rec
- 2C_436/201522.07.2016Taxation douanière · Recours en matière de droit public · Conditions de recevabilité du recours
- 8C_285/201622.07.2016Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Clôture du cas
- 2C_1115/201520.07.2016Révocation de l'autorisation d'établissement · Renvoi · Changement de canton
- 2C_40/201614.07.2016Révocation de l'autorisation d'établissement · droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves
- 8C_240/201613.07.2016Lien de causalité · Examen du rapport de causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
- 8C_260/201613.07.2016droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves · Lien de causalité naturelle
- 9C_708/201511.07.2016Activité indépendante vs. activité salariée · droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves
- 8C_37/201608.07.2016assurance-invalidité · Rente d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux
- 6B_1249/201507.07.2016Présomption d'innocence · Interdiction de l'arbitraire · droit d'être entendu
- 6B_344/201607.07.2016In dubio pro reo · droit d'être entendu · Critique appellatoire
- 8C_143/201607.07.2016Lien de causalité naturelle · Clôture du cas · Valeur probante des rapports médicaux
- 8C_254/201606.07.2016droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves · Évaluation de la capacité fonctionnelle (ECF)
- 9C_640/201506.07.2016Moyens auxiliaires de l'assurance-invalidité · Aménagements de construction · Approvisionnement de base
- 4A_607/201504.07.2016Contrat de bail · recours en matière civile · Interdiction de l'arbitraire
- 6B_293/201601.07.2016Appréciation anticipée des preuves · Révision · Procédure pénale
- 6B_829/201430.06.2016Interdiction de l'arbitraire · droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves
- 2C_53/201623.06.2016Recours en matière de droit public · Révocation de l'autorisation d'établissement · Renvoi
- 6B_1029/201522.06.2016Interdiction de l'arbitraire · Établissement des faits · droit d'être entendu
- 9C_132/201621.06.2016Recours en matière de droit public · Établissement des faits · Appréciation des preuves
- 9C_614/201521.06.2016Valeur probante des rapports médicaux · Appréciation anticipée des preuves · Questions complémentaires à l'expert
- 9C_495/201517.06.2016Recours en matière de droit public · Constatation manifestement inexacte des faits · droit d'être entendu
- 6B_1270/201514.06.2016Objet du recours en matière pénale · droit d'être entendu · Défense d'office
- 8C_234/201614.06.2016Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Appréciation des preuves
- 5A_224/201613.06.2016Modification des contributions d'entretien de l'enfant · Calcul de la valeur litigieuse · Revenu hypothétique
- 6B_819/201513.06.2016Interdiction de l'arbitraire · droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves
- 2C_850/201410.06.2016droit d'être entendu · Libre appréciation des preuves · Administration des preuves
- 4A_49/201609.06.2016Exigences de motivation du recours · principe d'allégation · Obligation de motivation qualifiée
- 6B_882/201503.06.2016droit d'être entendu · Interdiction de l'arbitraire · Principe in dubio pro reo
- 5A_724/201502.06.2016Conditions de recevabilité du recours en matière civile · Exigences de motivation du recours · Interdiction de l'arbitraire
- 9C_181/201602.06.2016Valeur probante des rapports médicaux · Libre appréciation des preuves · Maxime d'office
- 2C_400/201531.05.2016Extinction de l'autorisation d'établissement · Centre des intérêts vitaux · droit d'être entendu
- 8C_792/201531.05.2016Reconsidération · Révision (réduction) de la rente d'invalidité · Restitution de prestations indûment perçues
- 6B_904/201527.05.2016Principe de l'accusation · Principe de l'immutabilité · droit d'être entendu
- 9C_287/201627.05.2016Appréciation anticipée des preuves · Détérioration de la santé · Unentgeltliche Prozessführung
- 5A_540/201526.05.2016Mesure de protection de l'enfant · Retrait du droit de déterminer le lieu de résidence · Placement de l'enfant