Projet ADR, environ 200 p., version non notifiée

ECE/TRANS/WP.15/195 page 109

c) pour les classes 6.1 et 6.2, le chiffre 6.

Les étiquettes peuvent contenir du texte comme le numéro ONU ou des mots décrivant le risque (par exemple "inflammable") conformément au 5.2.2.2.1.5 à condition que ce texte ne masque pas ou ne diminue pas l'importance des autres informations devant figurer sur l'étiquette.".

5.2.2.2.1.4 Modifier pour lire comme suit:

"5.2.2.2.1.4 De plus, sauf pour les divisions 1.4, 1.5 et 1.6, les étiquettes de la classe 1 doivent

porter dans leur moitié inférieure, au-dessus du numéro de la classe, le numéro de la division et la lettre du groupe de compatibilité de la matière ou de l'objet. Les étiquettes des divisions 1.4, 1.5 et 1.6 doivent porter dans leur moitié supérieure le numéro de la division, et dans leur moitié inférieure le numéro de la classe et la lettre du groupe de compatibilité.".

5.2.2.2.1.6 À l'alinéa a), supprimer "et".

Insérer un nouvel alinéa c) pour lire comme suit:

"c) l'étiquette de la classe 5.2, sur laquelle le signe conventionnel peut figurer en blanc; et".

Renuméroter l'alinéa c) existant en tant que d).

5.2.2.2.2 Sous les étiquettes No 2.1, remplacer "5.2.2.2.1.6 c)" par "5.2.2.2.1.6 d)".

Chapitre 5.3

5.3.1.1.6 Ajouter un nouveau paragraphe 5.3.1.1.6 pour lire comme suit:

"5.3.1.1.6 Lorsque le placardage est apposé sur des dispositifs à volets rabattables, ceux-ci

doivent être conçus et assurés de façon à exclure tout rabattement ou détachement de leur support pendant le transport (notamment résultant de chocs ou d’actes non intentionnels).".

5.3.1.7.1 a) Modifier pour lire comme suit:

"a) Avoir au moins 250 mm sur 250 mm, avec une ligne tracée à 12,5 mm du bord et parallèle au côté. Dans la moitié supérieure de l’étiquette la ligne doit avoir la même couleur que le signe conventionnel et dans la moitié inférieure elle doit avoir la même couleur que le chiffre dans le coin inférieur;".

5.3.2.1.4 Dans la première phrase, remplacer "matières dangereuses solides en vrac" par

"matières solides ou des objets non emballés".