Projet ADR, environ 200 p., version non notifiée

ECE/TRANS/WP.15/195

page 188

Insérer le nouveau Nota suivant après les alinéas:

"NOTA: Des dispositions additionnelles peuvent être requises par les autorités sanitaires nationales appropriées.".

Chapitre 7.4

7.4.1 Modifier la deuxième phrase pour lire comme suit:

"Le transport doit respecter les dispositions des chapitres 4.2 ou 4.3. Les véhicules, qu'il s'agisse [de véhicules porteurs, de véhicules tracteurs, de remorques ou de semi-remorques], doivent répondre aux prescriptions pertinentes des chapitres 9.1, 9.2 et 9.7.2 relatives au véhicule à utiliser, tel qu'indiqué dans la colonne (14) du tableau A du chapitre 3.2.".

Chapitre 7.5

7.5.2.1 Dans le tableau 7.5.2.1, ajouter la lettre "X" à l’intersection des lignes et des

colonnes suivantes:

- Ligne 5.2 et colonne 5.2 + 1;

- Ligne 5.2 + 1 et colonne 5.2.

Dans la note de tableau d, remplacer "et des nitrates inorganiques de la classe 5.1 (Nos ONU 1942 et 2067)" par "(Nos ONU 1942 et 2067) et des nitrates de métaux alcalins (par exemple No ONU 1486) et des nitrates de métaux alcalino-terreux (par exemple No ONU 1454)".

7.5.5.3 Modifier pour lire comme suit:

"7.5.5.3 La quantité maximale de peroxydes organiques de la classe 5.2 et de matières

autoréactives de la classe 4.1 de type B, C, D, E ou F est limitée à 20 000 kg par unité de transport.".

PARTIE 8

Chapitre 8.1

8.1.2.1 b) Remplacer le texte existant par "Les consignes écrites prévues au 5.4.3.".

8.1.2.3 Remplacer le texte existant par:

"Les consignes écrites prévues au 5.4.3 doivent être gardées à portée de main.". 8.1.2.4 Modifier pour lire comme suit: "(Supprimé)".