Projet ADR, environ 200 p., version non notifiée

ECE/TRANS/WP.15/195 page 27

Peroxyde organique (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

PEROXYNÉODÉCANOATE ≤ 52

DE DIMÉTHYL-1,1 HYDROXY-3 (dispersion

OP8 - 5 + 5 3119 BUTYLE stable dans

l'eau)

PEROXYNÉODÉCANOATE

DE DIMÉTHYL-1,1 HYDROXY-3 ≤ 52 ≥ 48 OP8 - 5 + 5 3117 BUTYLE

PEROXYDE(S) DE MÉTHYL- Voir obser-

≥ 70 OP8 3109 31) ISOPROPYLCÉTONE vation 31)

PENTAMÉTHYL-3,3,5,7,7

≤ 100 OP83107

TRIOXEPANE-1,2,4

Après le tableau, ajouter les nouvelles observations suivantes:

"30) Diluant de type B dont le point d'ébullition est supérieur à 130 °C.

31) Oxygène actif ≤ 6,7%.".

2.2.62.1.5.6 Renuméroter le Nota existant en tant que Nota 1.

Dans le Nota 1 (Nota existant), ajouter "en l’absence de toute crainte d’infection (par exemple l’évaluation d’une immunité conférée par la vaccination, le diagnostic d’une maladie auto-immune, etc.)" après "la recherche d’anticorps chez des êtres humains ou des animaux".

Ajouter un nouveau Nota 2 pour lire comme suit:

"NOTA 2: Pour le transport aérien, les emballages des échantillons exemptés au titre du présent paragraphe doivent répondre aux conditions indiquées aux alinéas a) à c).".

2.2.62.1.11.2 Ajouter à la fin, avant les Notas: "Pour l'affectation, on peut tenir compte des

catalogues de déchets établis à l’échelle internationale, régionale ou nationale.".

2.2.62.1.12.2 Modifier la première phrase pour lire comme suit:

"Le matériel animal contenant des agents pathogènes relevant de la catégorie A ou des agents pathogènes qui relèveraient de la catégorie A en cultures seulement, doit être affecté aux Nos ONU 2814 ou 2900 selon le cas. Le matériel animal contenant des agents pathogènes relevant de la catégorie B, autres que ceux qui relèveraient de la catégorie A s'ils étaient en culture, doit être affecté au No ONU 3373.".

Supprimer la deuxième phrase.