Rapport explicatif

Consultation 2008/75: Assurance-invalidité - 6e révision de l'AI, Premier train de mesures · 109 pages

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Coûts et économies de la révision des rentes axée sur la réadaptation

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2011 2013 2015 2017 2019 2021 20232025

Coûts totaux Economies rentes Solde - amélioration du résultat

Effets sur le personnel

L’introduction de la révision des rentes axée sur la réadaptation entraîne un besoin accru en personnel surtout dans les offices AI, mais aussi dans une partie des services médicaux régionaux. On compte qu’il faudra examiner 65 000 dossiers en l’espace de six ans pour arriver à réduire de 12 500 en tout le nombre de rentes pondérées. Pour le premier tri, la charge de travail est estimée à 100 dossiers par collaborateur et par an. Pour le second tri, au cours duquel 25 000 de ces 65 000 dossiers seront examinés en détail, cette charge ne sera que de 40 dossiers par collaborateur et par an, seule façon de garantir que ces cas difficiles, exigeant beaucoup de temps et d’encadrement, seront traités avec le soin nécessaire.

Comme le montre le tableau 1-3, c’est de 2011 à 2015 que le besoin en personnel sera le plus important en raison de la correction prévue de l’effectif des rentes ; à partir de 2017, il sera encore de 41 équivalents plein temps de plus qu’aujourd’hui. Une réduction de l’effectif du personnel à partir de 2015 pourra être obtenue par l’effet des fluctuations naturelles, ainsi que par le biais de contrats à durée déterminée.

Les coûts salariaux moyens seront de 150 000 francs par poste et par an (charges complètes, y compris les coûts liés aux postes de travail).