Projet ADR, environ 150 p., version non notifiée
Consultation 2009/90: Révision du droit concernant le transport des marchandises dangereuses. Ordonnance relative au transport des marchandises dangereuses par route (SDR) · 110 pages
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ECE/TRANS/WP.15/204
Applicable pour les
Sous-sections et Date ultime de retrait nouveaux agréments de
Référence Titre du document paragraphes des agréments de type type ou pour les
applicables existants renouvellements
1) 2) 3) 4) 5)
EN 12252:2005 Équipements pour GPL et leurs 6.8.3.2 Jusqu’à nouvel ordre
+ A1:2008 accessoires − équipements des (sauf 6.8.3.2.3) et
camions-citernes pour GPL 6.8.3.4.9
NOTA : On entend par
"véhicule-citerne routier" les
"citernes fixes" et "citernes
démontables" au sens de l’ADR
EN 13530-2:2002 Récipients cryogéniques − 6.8.2.1 (sauf Entre le 1erjanvier 2005 et
grands récipients transportables 6.8.2.1.17), 6.8.2.4, le 30 juin 2007
isolés sous vide − Partie 2 : 6.8.3.1 et 6.8.3.4
conception, fabrication,
inspection et essai
EN 13530-2:2002 Récipients cryogéniques − 6.8.2.1 (sauf Jusqu’à nouvel ordre
+ A1:2004 grands récipients transportables 6.8.2.1.17), 6.8.2.4,
isolés sous vide − Partie 2 : 6.8.3.1 et 6.8.3.4
conception, fabrication,
inspection et essai
EN 14398-2:2003 Récipients cryogéniques − 6.8.2.1 (sauf Jusqu’à nouvel ordre
(sauf tableau 1) grands récipients transportables 6.8.2.1.17,
non isolés sous vide − Partie 2 : 6.8.2.1.19 et
conception, fabrication, 6.8.2.1.20), 6.8.2.4,
inspection et essai 6.8.3.1 et 6.8.3.4
Pour les citernes destinées au transport de produits pétroliers liquides et autres matières dangereuses de la classe 3 ayant une tension de vapeur n’excédant pas 110 kPa à 50 °C, et d’essence, et ne présentant pas de risque subsidiaire de toxicité ou de corrosivité
EN 13094:2004 Citernes destinées au transport 6.8.2.1 Entre le 1er janvier 2005 et
de matières dangereuses − le 31 décembre 2009
citernes métalliques ayant une
pression de service inférieure
ou égale à 0,5 bar − conception
et construction
EN 13094:2008 + Citernes destinées au transport 6.8.2.1 Jusqu’à nouvel ordre
AC:2008 de matières dangereuses −
citernes métalliques ayant une
pression de service inférieure
ou égale à 0,5 bar − conception
et construction
EN 13082:2001 Citernes destinées au transport 6.8.2.2 et Jusqu’à nouvel ordre
de matières dangereuses − 6.8.2.4.1
équipement de service pour
citernes − évent de transfert des
vapeurs récupérées
EN 13308:2002 Citernes destinées au transport 6.8.2.2 et Jusqu’à nouvel ordre
de matières dangereuses − 6.8.2.4.1
équipement de service pour
citernes − clapet de fond à
pression non compensée
EN 13314:2002 Citernes destinées au transportProjet6.8.2.2 et 6.8.2.4.1 Jusqu’à nouvel ordre
de matières dangereuses −
équipement de service pour
citernes − couvercle de trou de
remplissage