DE-OCF_2012_projet_prescriptions

DISPOSITIONS D’EXECUTION DE L’O SUR LES CHEMINS DE FER Ad art.: 37c ^{Gelöscht:D'EXECUTION}

Gelöscht: L'O

Chapitre: Installations fixes Feuille n°: 1

Section: Protection et signalisation des passages à niveau Gelöscht: 2010

Edition: 01.07.2012

Article: Signaux et installations Version: 18.02.2011

DE 37c Généralités

1 Signaux aux passages à niveau

1.1 Barrières

1.1.1 Les barrières sont striées de bandes rouges et blanches.

1.2 Signaux à feux clignotants

1.2.1 Les signaux à feux clignotants sont constitués par des panneaux triangulaires noirs

sur lesquels sont placés, à la même hauteur, deux feux rouges qui ne clignotent en Gelöscht: , clignotant général pas en même temps (feux alternés), ou un seul feu rouge clignotant (feu sim- Gelöscht: alternativement ple).

1.2.2 Les sources lumineuses utilisées (lanterne de signal avec ampoule à incandescence,

gyrophare, etc.) doivent être bien visibles dans toute la zone d’accès au passage à Gelöscht: d'accès niveau.

1.2.3 Pour les sources lumineuses utilisées, on applique aussi par analogie les normes

SN EN 12352¹ et SN EN 12368¹.

1.3 Croix de Saint-André

1.3.1 Les croix de Saint-André sont peintes en blanc avec un bord rouge. Elles peuvent

aussi être placées dans le sens vertical, et, lorsque les conditions de visibilité sont

défavorables, elles peuvent être peintes sur des panneaux blancs.

1.4 Les signaux placés au passage à niveau doivent avoir un aspect conforme aux figu-

res 1 à 4 des DE-OCF ad art. 37c.

1.5 La distance entre la bordure de la chaussée et le bord le plus proche du signal doit

correspondre aux dispositions de l’art. 103 de l’Ordonnance du 5 septembre 1979 sur Gelöscht: l'Ordonnance la signalisation routière (OSR)².

1.6 Aux passages à niveau qui peuvent être franchis par des véhicules routiers à une

vitesse supérieure à 50 km/h, l’utilisation des signaux clignotants simples pour les Gelöscht: l'utilisation installations de barrières, demi-barrières ou de signaux à feux clignotants est interdi-

te.

2 Sur les lignes et dans les gares où la vitesse maximale autorisée est supérieure à

140 km/h ou lorsque le dégagement du passage à niveau est difficile, il y a lieu de Gelöscht: souvent prévoir des mesures au passage à niveau pour détecter la présence de véhicules

routiers. Lorsque de telles mesures entravent souvent l’exploitation ferroviaire, on

prévoira des signalisations ou des installations de signalisation lumineuse efficaces

conformément à l’OSR pour favoriser le dégagement du passage à niveau, et on en

fera la demande à l’autorité compétente.

1

Voir annexe n°3

2

RS 741.21

Suite: feuille n° 2