Rapport explicatif

Art. 6 Procédure en cas d’utilisation de microorganismes

Al. 2

Si un microorganisme particulier est classé dans la liste prescrite par l’art. 4, al. 1, il faut tenir compte du risque plus élevé ou plus faible que certaines souches, voire certains isolats de ce microorganisme peuvent présenter. Dans ce cas, il faut procéder à un classement selon les critères de l’annexe 2.1. La liste des organismes constitue une aide au classement. Cela ne signifie pas toutefois qu’il ne faut plus procéder à l’examen au cas par cas du classement d’une souche ou d’un isolat particuliers et à l’adapter le cas échéant. Les raisons ayant conduit au classement d’un microorganisme dans l’un des groupes doivent être documentées.

Al. 4

Les modifications apportées à l’OUC impliquent un renvoi aux art. 6 et 7 et non plus à l’art. 8.

Art. 8 Mesures générales de sécurité

Al. 2, let. a

La lettre a est complétée par un cas particulier.

Art. 9 Mesures de sécurité particulières en cas d’utilisation de microorganismes

Al. 1

Les deuxième et troisième phrases sont reformulées afin de permettre une meilleure compréhension du but visé par la protection.

Al. 3

Jusqu'ici l'on comprenait sous le diagnostic microbiologique médical aussi le diagnostic vétérinaire. Mais pour des raisons de clarté, le texte entre parenthèses est complété par le diagnostic vétérinaire. Le contenu n'a pas été modifié.

Remarque:

Contrairement à l’OUC révisée, le contenu des al. 2, 3 et 4 de l’art. 9 n'est pas modifié. L’OPTM confère une certaine marge de manœuvre aux entreprises pour le classement des analyses de microorganismes. Certains principes de classification des analyses – au sens de l’OUC révisée – sont mentionnés ci-dessous :

Les analyses microbiologiques en laboratoire d’échantillons du sol, de l’eau, de l’air ou de denrées alimentaires peuvent généralement être effectuées au niveau 1. Par contre, si ces échantillons sont susceptibles de contenir des microorganismes humanopathogènes, il faut évaluer le risque et prendre les mesures de sécurité nécessaires à l’utilisation de ces échantillons au cas par cas (al. 2).

En fonction de l’évaluation du risque, certaines analyses microbiologiques d’échantillons cliniques peuvent également être effectuées au niveau 1, si les échantillons ne sont pas susceptibles de contenir des microorganismes appartenant aux groupes 3 et 4. Il s’agit par exemple de la présence de microorganismes appartenant aux groupes 1 et 2, sans multiplication ou faisant l’objet de méthodes avec enrichissement minimal dans des récipients fermés (p. ex. Uricult, urotubes, Hygicult), à condition que les récipients ne soient plus ouverts après l’enrichissement (al. 3).