Projet

Table des matières

Condensé3

1 Les grandes lignes10

1.1 Le point sur la politique culturelle10

1.1.1 Introduction10

1.1.1.1 La notion de culture10

1.1.1.2 L’encouragement de la culture en tant que tâche prioritaire de l’Etat 10 1.1.1.3 Importance économique de la culture12

1.1.2 L’encouragement de la culture en Suisse13

1.1.2.1 Les acteurs de l’encouragement de la culture13

1.1.2.2 Activités culturelles de la Confédération à l’étranger15

1.1.2.3 Financement de l’encouragement de la culture16

1.1.2.4 Les défis de l’encouragement de la culture17

1.1.3 Bases juridiques de l’encouragement fédéral de la culture21

1.1.3.1 Bases constitutionnelles et lois concernant des domaines particuliers21

1.1.3.2 La loi sur l’encouragement de la culture22

1.2 Le message culture pour la période 2012 à 201523

1.2.1 Fonction et domaine d’application du message culture23

1.2.2 Les projets prioritaires selon l’art. 8 LEC24

1.2.3 Les thèmes transversaux 2012 à 201524

1.2.4 La sécurité sociale des acteurs culturels25

1.2.5 Les instruments de la mise en œuvre du message culture26

1.2.6 Statistique et évalution27

1.3 Conclusions de l’audition28

1.4 Classement d’interventions parlementaires28

2 Les domaines d’encouragement28

2.1 Office fédéral de la culture28

2.1.1 Patrimoine culturel28

2.1.1.1 Patrimoine culturel et monuments historiques28

2.1.1.2 Transfert des biens culturels33

2.1.1.3 Soutien de musées, de collections et de réseaux de tiers35

2.1.1.4 Autres domaines sans plafonds de dépenses : Musées et collections de la Confédération38

2.1.2 Création culturelle41

2.1.2.1 Promotion du cinéma41

2.1.2.2 Prix, distinctions et acquisitions48

2.1.2.3 Soutien à des organisations culturelles51

2.1.2.4 Manifestations et projets culturels54

2.1.2.5 Autres domaines sans plafonds de dépenses : Fonds culturel (anciennement fondation Pro Arte et fondation Gleyre)56

2.1.3 Soutien des compétences premières57

2.1.3.1 Politique des langues et de la compréhension57

2.1.3.2 Promotion de la formation musicale60