Projet

415.75 Gymnastique et sport

Projet

Ordonnance du DDPS sur la Haute école fédérale de sport de Macolin (Ordonnance sur la HEFSM, O-HEFSM)

du

Le Département fédéral de la défense, de la protection de la population et des sports,

Vu les art. 56 à 66 de l’ordonnance sur l’encouragement du sport (OESp)

du ,

arrête:

Chapitre 1 Tâches et engagement des membres de la HEFSM

Art. 1 Tâches du recteur

¹Le recteur:

a. dirige la haute école et la représente à l’extérieur;

b. est responsable de l’orientation stratégique de la haute école et de l’assurance qualité dans les domaines de l’enseignement, de la recherche et des prestations de services.

²Le recteur est subordonné au directeur de l’OFSPO.

Art. 2 Tâches de la direction des études

¹Le recteur désigne, pour chaque filière d’études, un ou plusieurs collaborateurs chargés de la direction des études.

²La direction des études:

a. organise et dirige les différentes filières d’études en collaboration avec les enseignants et les chargés de cours;

b. organise et dirige les examens en collaboration avec les enseignants et les chargés de cours;

c. statue sur les promotions et l’exclusion des études au sens de l’art. 45.

Art. 3 Tâches des membres du corps enseignant

¹Les membres du corps enseignant forment des scientifiques qualifiés et compétents dans le domaine du sport ainsi que des maîtres et maîtresses de sport.