Projet

Consultation 2011/16: Modification de l'Ordonnance sur la protection des animaux (OPAn), de l'Ordonnance sur les formations à la détention d'animaux et à la manière de les traiter et de l'Ordonnance sur la détention des animaux de rente et des animaux domestiques · 71 pages

Fedlex · Projet · Page 61Fedlex · Projet

Enclos pour reptiles Pour des groupes jusqu’à n animaux Par animal en plus Exigences particulières

Nombre Terrain Bassin Enclos Terrain Bassin

Espèces animales (n) Surface Surface Profondeur Hauteur Surface Surface

LC LC LC LC LC LC

57 Mocassin d’eau, Agkistrodon piscivorus a) 2 0,5x0,5 0,5x0,5 0,1 0,5 0,5x0,1 0,5x0,1 4) 11) 12) 13) 23)

58 Alligators, gavials, caïmans, crocodiles15 a) 1 4x2 4x2 0,5 0,5 2x2 2x2 3) 5) 6) 12) 18) 26)

59 Sphénodons ou Tuataras, Sphenodon spp. a) 1 4x3 2x1 0,4 0,5 4x3 – 9) 11) 16)

Notes du tableau 5 (reptiles)

a) Une autorisation au sens de l’art. 89 est obligatoire pour détenir ces animaux à titre privé.

Exigences particulières

1) Aménager en plus des sorties en plein air si les conditions météorologiques le permettent.

2) Certaines espèces doivent pouvoir se baigner dans un bassin pouvant être chauffés et ayant une grandeur suffisante; cette exigence est également applicable aux

enclos de séparation des animaux.

3) La température doit répondre aux besoins des animaux. Une petite partie de l’enclos doit être maintenue à une température plus élevée et, suivant l’espèce, une

lampe chauffante doit être à disposition pour chaque animal afin qu’il puisse s'exposer au rayonnement.

4) Le climat doit être régulé tout au long de l’année de manière à permettre une hibernation ou une estivation des animaux de toutes les classes d’âge.

5) Respecter les structures sociales. Dans certaines circonstances, les animaux doivent être détenus individuellement.

6) Pour toutes les tortues géantes, les tortues sillonnées, les tortues à carapaces molles et les varans: si plusieurs animaux sont détenus dans le même enclos, celui-

15Alligator, Caiman, Crocodylus, Gavialis, Mecistops, Melanosuchus, Paleosuchus, Osteolaemus, Tomistoma.