Projet

Dispositions d’exécution du DETEC sur l’ordonnance sur la construction des bateaux RO 20xx

OCEB Chiffre Titre Feuille Edition Art.

36 Construction et équipement des bateaux/ Dispositions spéciales pour la construction/ Protection contre l’incendie

36 1 Exigences quant aux caractéristiques des 1 Janv. 2013

matériaux

36 1.1 Généralités 1 Janv. 2013 36 1.2 Escaliers et échelles 1 Janv. 2013 36 1.3 Capacité de charge en dehors des salles des 1 Janv. 2013

machines

36 1.4 Capacité de charge à l’intérieur des salles des 1 Janv. 2013

machines

36 1.5 Vernis, matériaux de gainage et d’isolation, 2 Janv. 2013

revêtements de sol

36 1.6 Rideaux et décoration 2 Janv. 2013 36 1.7 Dégagement de fumée en cas d’incendie 2 Janv. 2013 36 2 Attestation de l’aptitude requise en matière de 2 Janv. 2013

lutte contre les incendies

36 3 Aération 4 Janv. 2013 36 4 Ascenseurs 4 Janv. 2013 36 5 Installations d’alarme incendie 5 Janv. 2013

37 Construction et équipement des bateaux/ Equipement/Principe

37 1 Exigences générales 1 Janv. 2013 37 2 Indication du nombre maximal de passagers 1 Janv. 2013 37 3 Equipement complémentaire 1 Janv. 2013 37 3.1 Equipement pour le service de pont 1 Janv. 2013 37 3.2 Documents 2 Janv. 2013 37 3.3 Equipement pour le service des machines 2 Janv. 2013 37 3.4 Matériel de secours 3 Janv. 2013

38 Construction et équipement des bateaux/ Equipement/Dispositif d’ancrage

38 1 Dispositions générales 1 Janv. 2013 38 2 Engins mécaniques 1 Janv. 2013 38 3 Poids d’ancres, chaîne d’ancre 1 Janv. 2013 38 4 Emploi des câbles métalliques 2 Janv. 2013 38 5 Fixation au bateau 2 Janv. 2013 38 6 Emploi d’autres matériaux 2 Janv. 2013