Projet

Dispositions d’exécution du DETEC sur l’ordonnance sur la construction des bateaux RO 20xx

OCEB Chiffre Titre Feuille Edition Art.

47 Exploitation/Installation de signalisation, de télécommunications et de navigation

47 1 Utilisation de radars et d’appareils satnav 1 Janv. 2013

50 Entretien/Contrôles, inspections et journal de bord

50 1 Inspections périodiques 1 Janv. 2013 50 1.1 Généralités 1 Janv. 2013 50 1.2 Déroulement de l’inspection 1 Janv. 2013 50 1.3 Intervalles entre les inspections 1 Janv. 2013 50 1.4 Contrôles supplémentaires 2 Janv. 2013 50 1.5 Rapport d’inspection 2 Janv. 2013 50 2 Contrôles spéciaux 2 Janv. 2013 50 3 Contrôles d’office 2 Janv. 2013 50 4 Contrôles extraordinaires 3 Janv. 2013 50 5 Chaudières à vapeur 3 Janv. 2013 50 6 Installations à air comprimé 4 Janv. 2013 50 7 Installations électriques 5 Janv. 2013 50 8 Installations à gaz liquéfié et à gaz d’allumage 6 Janv. 2013 50 9 Installations d’extinction fixes et d’alarme incendie 6 Janv. 2013 50 10 Autre équipement et installations 7 Janv. 2013 50 10.1 Contrôle des autres équipements et installations 7 Janv. 2013 50 10.2 Contrôle périodique des extincteurs portables 7 Janv. 2013 50 10.3 Maintenance, contrôle périodique et remplacement 7 Janv. 2013

des engins de sauvetage

50 11 Journal de bord 7 Janv. 2013 50 12 Débarcadères 8 Janv. 2013 50 12.1 Inspections périodiques 8 Janv. 2013 50 12.2 Interdiction 8 Janv. 2013

57 Dispositions finales/Dispositions transitoires

57 1 Adaptation des bateaux à l’OCB et à ses 1 Janv. 2013

dispositions d’exécution après l’entrée en vigueur

le 1^ermai 1994

57 2 Dispositions transitoires concernant la modifica- 1 Janv. 2013

tion des dispositions d’exécution du 23 avril 2007

57a Dispositions finales/Dispositions transitoires

57a 1 Dispositions transitoires de la modification des 1 Janv. 2013

dispositions d’exécution du TT.MMMM.JJJJ