Projet

Dispositions d’exécution du DETEC sur l’ordonnance sur la construction des bateaux RO 20xx

partiellement, en état de marche;

f. au besoin, les zones dangereuses doivent être agencées et disposées de

manière à empêcher la concentration de gaz dans des situations d’exploitation normales et prévisibles;

g. au besoin, il faut prévoir des orifices d’aération et des systèmes de

ventilation afin d’empêcher, en cas de fuite, un manque d’oxygène dangereux pour les personnes;

h. dans les zones dangereuses, le nombre de composants qui peuvent

entraîner une explosion en générant des étincelles ou de la chaleur doit être maintenu aussi bas que possible. De plus, il y a lieu de veiller au choix de matériaux appropriés;

i. il faut prévenir efficacement le danger d’incendie ou d’explosion et les

conséquences dangereuses qui peuvent en découler;

j. au besoin, les installations de ravitaillement et les dispositifs

d’entreposage des vecteurs d’énergie spéciaux doivent être agencés, disposés et équipés de manière à ce que d’autres sections du bateau ou le dispositif/l’équipement des machines ne soient pas affectés en cas d’incendie ou d’explosion;

k. il faut prévoir des conduites appropriées pour les vecteurs d’énergie

spéciaux et les dispositifs requis pour une exploitation sûre;

l. le choix de la conception, de la construction, du montage, de

l’exploitation et de la protection des installations et des composants doit permettre une exploitation sûre et fiable à tout moment dans des conditions d’exploitation normales et prévisibles à bord. Il faut

également prendre en compte les conséquences d’une éventuelle collision du bateau;

m. les composants doivent être construits et protégés, pour leur durée de

vie escomptée, de façon adéquate et conviviale en fonction de

l’utilisation à laquelle ils sont destinés;