Projet

Dispositions d’exécution du DETEC sur l’ordonnance sur la construction des bateaux RO 20xx

Chapitre 6

6. Compresseurs, moteurs et brûleurs

6.1. Dispositions techniques applicables aux compresseurs, aux moteurs

et aux brûleurs

Chapitre 7

7. Fabrication, exécution et contrôle des éléments de construction de

l’installation pour le combustible

7.1. Dispositions techniques applicables à la fabrication, à l’exécution et

au contrôle des éléments de construction l’installation pour le combustible

Chapitre 8

8. Dispositions spéciales pour piles à combustible

8.1. Compléments, dérogations

8.2. Dispositifs de surveillance des piles à combustible

8.3. Exigences auxquelles doivent satisfaire les piles à combustible 8.4. Dispositions techniques applicables

8.5. Mise à l’épreuve d’installations de piles à combustible

Chapitre 9

9. Dispositions sur l’exploitation

9.1. Chefs techniques

9.2. Accès aux zones dangereuses

Chapitre 10

10. Dispositions sur le personnel

10.1. Formation

10.2. Rôles de bord

10.3. Sécurité au travail et protection de la santé

Chapitre 11

11. Contrôles périodiques

11.1. Généralités

11.2. Etendue des contrôles périodiques

11.3. Intervalles des contrôles périodiques

11.4. Personnes habilités à effectuer des contrôles périodiques

11.5. Rapport de contrôle, traitement des défauts

Annexe I Installations à examiner dans l’analyse des risques