Projet

Dispositions d’exécution du DETEC sur l’ordonnance sur la construction des bateaux RO 20xx

Table des matières des DE-OCEB-VES

Chapitre 1

1. Généralités

1.1. Champ d’application

1.2. But

1.3. Application des règles de la technique

1.4. Définitions

1.5. Documents à présenter

1.6. Tests, contrôles

Chapitre 2

2. Dispositifs techniques du bateau et exigences relatives à

l’installation pour le combustible

2.1. Généralités

2.2. Dispositions applicables aux dispositifs techniques du bateau et à

l’installation pour le combustible

Chapitre 3

3. Protection contre l’incendie

3.1. Généralités

3.2. Dispositions techniques applicables à la protection contre l’incendie Chapitre 4

4. Dispositifs électriques

4.1. Généralités

4.2. Classement en zones

4.2.1. Zone dangereuse 0

4.2.2. Zone dangereuse 1

4.2.3. Zone dangereuse 2

4.3. Classement de locaux adjacents aux locaux dangereux

4.4. Utilisation de combustibles non gazeux

Chapitre 5

5. Systèmes de contrôle, de surveillance et de sécurité

5.1. Généralités pour les installations fonctionnant au gaz

5.2. Dispositions techniques applicables aux systèmes de contrôle, de

surveillance et de sécurité