Projet ADR

Modifications de l’ADR Document 1.1

Nations Unies ECE/TRANS/WP.15/213

Conseil économique et social Distr. générale

5 mars 2012

Français

Original: français et anglais

Commission économique pour l’Europe

Comité des transports intérieurs

Groupe de travail des transports de marchandises dangereuses

Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR)

Projet d'amendements aux annexes A et B de l'ADR

À sa quatre-vingt-onzième session, le Groupe de travail des transports de marchandises dangereuses a prié le secrétariat de préparer une liste récapitulative de tous les amendements qu'il a adoptés pour entrée en vigueur le 1er janvier 2013 afin qu'ils puissent faire l'objet d'une proposition officielle conformément à la procédure de l'article 14 de l'ADR que, selon l'usage, le Président se chargera de transmettre au dépositaire par l'entremise de son Gouvernement. La notification devra être diffusée au plus tard le 1er juillet 2012 en mentionnant la date prévue d'entrée en vigueur du 1er janvier 2013 (voir ECE/TRANS/WP.15/212, paragraphe 65).

Le présent document^* contient la liste requise des amendements adoptés par le Groupe de travail à ses quatre-vingt-huitième, quatre-vingt-neuvième, quatre-vingt-dixième et quatre-vingt-onzième sessions (voir ECE/TRANS/WP.15/206, annexe II, ECE/TRANS/WP.15/208, annexe I, ECE/TRANS/WP.15/210, annexe II et ECE/TRANS/WP.15/212, annexe I).

^*Pour des raisons techniques, la version papier du présent document est imprimée en noir et blanc.

Pour la page 60 qui comporte des couleurs, la version électronique devrait être consultée. Le texte du signal de mise en garde sous 5.5.3.6 est en rouge et le symbole est blanc et gris sur fond noir.

GE.12-