Projet ADR

Modifications de l’ADR Document 1.1

ECE/TRANS/WP.15/213

Ajouter une nouvelle section 1.1.5 pour lire comme suit :

"1.1.5 Application de normes

Lorsque l’application d’une norme est requise et s’il y a un quelconque conflit entre cette norme et les dispositions de l'ADR, les dispositions de l'ADR prévalent.".

Chapitre 1.2

1.2.1 Dans la définition de "Caisse", remplacer "matière plastique" par "plastique".

1.2.1 Supprimer la définition de "Charge maximale admissible".

1.2.1 Les modifications dans la définition de "Conteneur pour vrac" ne s’appliquent pas au texte français.

1.2.1 Dans le NOTA sous la définition de "Demandeur", remplacer "un opérateur" par "un exploitant d'un conteneur-citerne".

1.2.1 Dans la définition de "Emballage combiné", remplacer "pour le transport, constitué" par "destinée au transport, constituée".

1.2.1 Dans la définition de "Emballage de secours", remplacer "ou présentant des fuites" par ", présentant des fuites ou non-conformes".

1.2.1 Dans le NOTA sous la définition de "Engin de transport", remplacer "du chapitre 5.5" par "du 5.5.2".

1.2.1 Dans la définition de "Manuel d'épreuves et de critères", modifier le texte entre parenthèses pour lire "ST/SG/AC.10/11/Rev.5 tel que modifié par le document ST/SG/AC.10/11/Rev.5/Amend.1".

1.2.1 Dans la définition de "Masse brute maximale admissible", sous a), modifier le texte entre parenthèses pour lire "pour les GRV".

1.2.1 Dans la définition de "Récipient à pression", remplacer "ou un cadre de bouteille" par ", un cadre de bouteilles ou un récipient à pression de secours".

1.2.1 Dans la définition de "Règlement type de l'ONU", remplacer "seizième" par "dixseptième" et "(ST/SG/AC.10/1/Rev.16)" par "(ST/SG/AC.10/1/Rev.17)".

1.2.1 La modification dans la définition de "Rubrique collective" ne s’applique pas au texte français.

1.2.1 Dans la définition de "Sac", remplacer "emballage flexible" par "emballage souple". 1.2.1 Dans la définition de "SGH", remplacer "troisième" par "quatrième" et "ST/SG/AC.10/30/Rev.3" par "ST/SG/AC.10/30/Rev.4".

1.2.1 Dans la définition de "Véhicule-batterie", dans la première phrase, remplacer "à une unité de transport" par "à ce véhicule".

1.2.1 Ajouter les nouvelles définitions suivantes :

""Gaz de pétrole liquéfié (GPL)", un gaz liquéfié à faible pression contenant un ou plusieurs hydrocarbures légers qui sont affectés aux Nos ONU 1011, 1075, 1965, 1969 ou 1978 seulement et qui est principalement constitué de propane, de propène, de butane, des isomères du butane, de butène avec des traces d’autres gaz d’hydrocarbures ;

NOTA 1 : Les gaz inflammables affectés à d’autres numéros ONU ne sont pas considérés comme GPL.