Projet ADR

Modifications de l’ADR Document 1.1

ECE/TRANS/WP.15/213

2 : Pour le No ONU 1075, voir le NOTA 2 sous 2F, No ONU 1965 dans le tableau pour les gaz liquéfiés du 2.2.2.3.".

""Masse nette de matières explosibles", la masse totale des matières explosibles, sans emballages, enveloppes, etc. (Les termes "quantité nette de matières explosibles", "contenu net de matières explosibles", "poids net de matières explosibles" ou "masse nette en kilogrammes des contenus de matières explosibles" sont souvent utilisés dans le même sens.) ;".

""Récipient à pression de secours", un récipient à pression d’une contenance en eau ne dépassant pas 1 000 litres dans lequel un ou des récipients à pression endommagés, défectueux, présentant des fuites ou non conformes sont placés pour le transport en vue de leur récupération ou de leur élimination par exemple ;".

Chapitre 1.3

1.3.1 À la fin du NOTA 1, remplacer "voir sous 1.8.3" par "voir 1.8.3 au lieu de la présente section". À la fin du NOTA 2, remplacer "voir au chapitre 8.2" par "voir chapitre 8.2 au lieu de la présente section". Supprimer le NOTA 4.

Chapitre 1.4

1.4.2.1.1 b) Après "fournir au transporteur les renseignements et informations", ajouter "de manière traçable".

1.4.2.2.1 d) Remplacer "la date de" par "le délai prévu pour" et "dépassée" par "dépassé". Dans le NOTA, remplacer "cette date" par "ce délai".

1.4.3.3 f) Modifier pour lire comme suit :

"f) Il doit, après le remplissage de la citerne, s’assurer que toutes les fermetures sont en position fermée et qu’il n’y a pas de fuite ;".

Chapitre 1.6

1.6.1.1 Remplacer "2011" et "2010" par "2013" et "2012" respectivement.

1.6.1.7 Remplacer "4.1.1.19" par "4.1.1.21".

1.6.1.21 Modifier pour lire :

"1.6.1.21 Les certificats de formation pour conducteurs conformes au modèle applicable jusqu’au 31 décembre 2010 délivrés par les Parties contractantes jusqu’au 31 décembre 2012 pourront continuer à être utilisés jusqu’au terme de leur validité de cinq ans à la place de ceux conformes aux prescriptions du 8.2.2.8.5.".

1.6.1 Ajouter les nouvelles mesures transitoires suivantes :

"1.6.1.24 Les piles et batteries au lithium fabriquées avant le 1er janvier 2014 qui ont été éprouvées conformément aux prescriptions applicables jusqu'au 31 décembre 2012 et qui n'ont pas été éprouvées conformément aux prescriptions applicables depuis le 1er janvier 2013, ainsi que les appareils qui contiennent de telles piles ou batteries au lithium, pourront encore être transportés si toutes les autres prescriptions applicables sont satisfaites.".

"1.6.1.25 Les colis marqués avec un numéro ONU conformément aux dispositions de l'ADR applicable jusqu'au 31 décembre 2012 et qui ne sont pas conformes aux