Projets

Annexe 1 (art. 1, al. 3)

Définitions

Les définitions sont présentées par ordre alphabétique.

Assurance de qualité

Planification, surveillance, contrôle et correction de l’exécution d’un produit ou d’une activité dans le but de satisfaire à des exigences de qualité.

Brachythérapie

Procédure radiothérapeutique au cours de laquelle la distance entre la source du rayonnement primaire et le tissu à irradier est inférieure à 10 cm. La source médicale est ainsi placée sur ou dans le corps du patient (thérapie intracavitaire ou interstitielle).

Chambre de patient traité par radiothérapie

Chambre utilisée spécialement pour les patients hospitalisés et dans laquelle une application thérapeutique de sources médicales est effectuée.

Contrôle d’état

Contrôle de l’état d’un produit pendant son utilisation pour s’assurer qu’il satisfait aux exigences requises. Il a pour but de démontrer le maintien de la qualité, de la fonctionnalité et de la sécurité requises et est réalisé à l’issue d’une révision ou à la suite d’interventions ou de réparations.

Contrôle de stabilité

Contrôle, à intervalles réguliers, de certains paramètres dans le but de mettre en évidence des écarts par rapport à des valeurs de référence. Il a pour but de détecter à temps une péjoration de la qualité, de la fonctionnalité et de la sécurité, en contrôlant l’écart de certains paramètres par rapport à des valeurs de référence, et d'appliquer les mesures utiles.

Endroit où l’on ne séjourne pas durablement

Salle d’attente ou de déshabillage; locaux d’archives, locaux d’entreposage et caves ne comprenant pas de poste de travail fixe; toilettes; couloirs; escaliers; cages d’ascenseur; trottoirs; routes; chantiers; surfaces vertes; jardins.