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Consultation 2014/55: Révision des ordonnances relatives à la nouvelle loi sur les denrées alimentaires (Projet Largo) · 1 932 pages

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Denrées alimentaires d'origine végétale,

les champignons et le sel comestible, O du DFI RO 2015

Art. 85 Exigences s'appliquant au sirop d'érable

La matière sèche soluble du sirop d'érable doit représenter au moins 60 % masse.

Art. 86 Etiquetage

1 La terme « miel » ne doit pas être utilisé pour la dénomination des mélanges de mélasse et de miel.

2 Le nom du fruit utilisé comme sucre de base doit être indiqué par l'expression "sucre dérivé de X", par exemple « sucre dérivé d'ananas ».

3 La présence de sorbitol dans le sucre dérivé de fruits ou les produits contenant du sucre dérivé de fruits doit être mentionnée lorsque le produit fini consommé en quantité usuelle peut avoir un effet laxatif. Dans ce cas, l'avertissement « une quantité de sorbitol supérieure à 10 g par jour peut avoir un effet laxatif ; cette quantité correspond à … X » (X = cuillères à café, morceaux, g, ml) doit être apposé.

4 Les indications valorisantes « nature », « naturel », « entier », « complet » ou autres indications du même type ne doivent pas être utilisées pour le sucre dérivé de fruits.

5 Si des sucres dérivés de fruits sont habituellement proposés dans le commerce à une teneur en matière sèche inférieure à celle fixée dans l’annexe 9, ch. 1, pour une utilisation à des fins de transformation particulière, leur teneur en matière sèche doit être déclarée.

Section 3 Produits à base de sucres

Art. 87 Produits à base de sucre

Par produits à base de sucre, on entend les denrées alimentaires au sens de l'annexe 9, ch. 2 à 4.

Art. 88 Sucre gélifiant

1 Le sucre gélifiant est un mélange de sucre et d'additifs.

2 Il peut contenir de l'huile comestible végétale en faibles quantités.

Art. 89 Sucre vanillé et sucre vanilliné

1 Le sucre vanillé est un mélange de sucre et de vanille séchée ou de la quantité correspondante en extrait de vanille.

2 Le sucre vanilliné est un mélange de sucre et de vanilline.