Projets

Annexe 3 (art. 4, al. 4 et art. 5, al. 1)

Liste des substances interdites et quantités maximales admises

1 Substances ne pouvant pas être ajoutées en tant que telles aux denrées alimentaires

1.1 Acide agarique

1.2 Aloïne

1.3 Capsaïcine

1.4 1,2-benzopyrone, coumarine

1.5 Hypéricine

1.6 Bêta-asarone

1.7 1-allyl-4-méthoxybenzène, estragol

1.8 Acide cyanhydrique

1.9 Menthofurane

1.10 4-allyl-1,2-diméthoxybenzène, méthyleugénol

1.11 Pulégone

1.12 Quassine

1.13 1-allyl-3,4-méthylènedioxy-benzène, safrole

1.14 Teucrine A

1.15 Thuyone (alpha et bêta)

2 Quantités maximales admises de certaines substances, naturellement présentes dans les arômes et dans les ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes, dans certaines denrées alimentaires composées prêtes à consommer auxquelles des arômes ou des ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes ont été ajoutés

Dénomination de la Denrée alimentaire composée dans laquelle la présence de la substance Quantité substance est soumise à restriction maximale

mg/kg