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Consultation 2014/55: Révision des ordonnances relatives à la nouvelle loi sur les denrées alimentaires (Projet Largo) · 1 932 pages

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Annexe 6 (art. 24, al. 1 et 3)

Liste des substances admises pour la fabrication de pellicules de cellulose régénérée et exigences y relatives

Explications concernant les listes

1. Les pourcentages indiqués dans la présente annexe se rapportent au poids et sont calculés par rapport à la quantité de pellicule de cellulose régénérée anhydre.

2. Les dénominations techniques usuelles sont indiquées entre parenthèses.

Dénominations Restrictions

A. Cellulose régénérée Supérieur ou égal à 72 % (m/m).

B. Additifs

1. Humidifiants Inférieur ou égal à 27 % (m/m) au total.

– Éther bis- Seulement pour les pellicules destinées à

(2-hydroxyéthylique) [= diéthy- être vernies et ensuite utilisées pour des lèneglycol] denrées alimentaires non humides, c’est-à-

– Ethanediol dire qui ne contiennent pas d’eau physi-

[= monoéthylèneglycol] quement libre à la surface. La quantité totale d’éther bis(2-hydroxyéthylique) et d’éthanediol présente dans les denrées alimentaires ayant été en contact avec une pellicule de ce type ne peut dépasser 30 mg par kg de la denrée alimentaire.

– 1,3-Butanediol

– Glycérol

– 1,2-Propanediol

[= 1,2-propylèneglycol]

– Polyoxyéthylène Poids moléculaire moyen entre 250 et

[= polyéthylèneglycol] 1200.

– 1,2-Polyoxypropylène Poids moléculaire moyen inférieur ou égal

[= 1,2-polypropylèneglycol] à 400 et teneur en 1,3-propanediol libre inférieure ou égale à 1 % (m/m) en substance.

– Sorbitol

– Tétraéthylèneglycol

– Triéthylèneglycol