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Consultation 2014/55: Révision des ordonnances relatives à la nouvelle loi sur les denrées alimentaires (Projet Largo) · 1 932 pages
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Annexe 6 (art. 24, al. 1 et 3)
Liste des substances admises pour la fabrication de pellicules de cellulose régénérée et exigences y relatives
Explications concernant les listes
1. Les pourcentages indiqués dans la présente annexe se rapportent au poids et sont calculés par rapport à la quantité de pellicule de cellulose régénérée anhydre.
2. Les dénominations techniques usuelles sont indiquées entre parenthèses.
Dénominations Restrictions
A. Cellulose régénérée Supérieur ou égal à 72 % (m/m).
B. Additifs
1. Humidifiants Inférieur ou égal à 27 % (m/m) au total.
– Éther bis- Seulement pour les pellicules destinées à
(2-hydroxyéthylique) [= diéthy- être vernies et ensuite utilisées pour des lèneglycol] denrées alimentaires non humides, c’est-à-
– Ethanediol dire qui ne contiennent pas d’eau physi-
[= monoéthylèneglycol] quement libre à la surface. La quantité totale d’éther bis(2-hydroxyéthylique) et d’éthanediol présente dans les denrées alimentaires ayant été en contact avec une pellicule de ce type ne peut dépasser 30 mg par kg de la denrée alimentaire.
– 1,3-Butanediol
– Glycérol
– 1,2-Propanediol
[= 1,2-propylèneglycol]
– Polyoxyéthylène Poids moléculaire moyen entre 250 et
[= polyéthylèneglycol] 1200.
– 1,2-Polyoxypropylène Poids moléculaire moyen inférieur ou égal
[= 1,2-polypropylèneglycol] à 400 et teneur en 1,3-propanediol libre inférieure ou égale à 1 % (m/m) en substance.
– Sorbitol
– Tétraéthylèneglycol
– Triéthylèneglycol