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Consultation 2014/55: Révision des ordonnances relatives à la nouvelle loi sur les denrées alimentaires (Projet Largo) · 1 932 pages

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Dénominations Restrictions

a. Résines polyamide-épichlor-

hydrine à base de diaminopro-

pyl méthylamine et

d’épichlorhydrine

b. Résines polyamide-

épichlorhydrine à base

d’épichlorhydrine, d’acide

adipique, de caprolactame,

de diéthylène-triamine et/ou

d’éthylènediamine

c. Résines polyamide-

épichlorhydrine à base d’acide

adipique, de diéthylènetria-

mine et d’épichlorhydrine ou

un mélange d’épichlorhydrine

et d’ammoniaque

d. Résines polyamide-polyamine-

épichlorhydrine à base d’épi-

chlorhydrine, de diméthyladi-

pate et de diéthylènetriamine

e. Résines polyamide-polyamine-

épichlorhydrine à base

d’épichlorhydrine, d’adipa-

mide et de diaminopropylmé-

thylamine

– Polyéthylèneamines et polyéthy- Inférieur ou égal à 0,75 mg/dm2 de la lèneimines pellicule non vernie.

– Produit de condensation d’urée- Teneur en formaldéhyde libre inférieure ou formaldéhyde modifiée ou non égale à 0,5 mg/dm2 de la pellicule non avec un ou plusieurs des produits vernie.

suivants:

acide aminométhylsulfonique,

acide sulfanilique, butanol, diami-

nobutane, diaminodiéthylamine,

diaminodipropylamine, diamino-

propane, diéthylènetriamine, trié-

thylènetétramine, sulfite de so-

dium, methanol, ethanol,

guanidine, tetraéthylènepentamine

Quatrième classe La quantité totale des substances ne peut

dépasser 0,01 mg/dm2 de la pellicule non vernie.