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Consultation 2014/55: Révision des ordonnances relatives à la nouvelle loi sur les denrées alimentaires (Projet Largo) · 1 932 pages
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Dénominations Restrictions
a. Résines polyamide-épichlor-
hydrine à base de diaminopro-
pyl méthylamine et
d’épichlorhydrine
b. Résines polyamide-
épichlorhydrine à base
d’épichlorhydrine, d’acide
adipique, de caprolactame,
de diéthylène-triamine et/ou
d’éthylènediamine
c. Résines polyamide-
épichlorhydrine à base d’acide
adipique, de diéthylènetria-
mine et d’épichlorhydrine ou
un mélange d’épichlorhydrine
et d’ammoniaque
d. Résines polyamide-polyamine-
épichlorhydrine à base d’épi-
chlorhydrine, de diméthyladi-
pate et de diéthylènetriamine
e. Résines polyamide-polyamine-
épichlorhydrine à base
d’épichlorhydrine, d’adipa-
mide et de diaminopropylmé-
thylamine
– Polyéthylèneamines et polyéthy- Inférieur ou égal à 0,75 mg/dm2 de la lèneimines pellicule non vernie.
– Produit de condensation d’urée- Teneur en formaldéhyde libre inférieure ou formaldéhyde modifiée ou non égale à 0,5 mg/dm2 de la pellicule non avec un ou plusieurs des produits vernie.
suivants:
acide aminométhylsulfonique,
acide sulfanilique, butanol, diami-
nobutane, diaminodiéthylamine,
diaminodipropylamine, diamino-
propane, diéthylènetriamine, trié-
thylènetétramine, sulfite de so-
dium, methanol, ethanol,
guanidine, tetraéthylènepentamine
Quatrième classe La quantité totale des substances ne peut
dépasser 0,01 mg/dm2 de la pellicule non vernie.