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Consultation 2014/55: Révision des ordonnances relatives à la nouvelle loi sur les denrées alimentaires (Projet Largo) · 1 932 pages

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Dénominations Restrictions

– Esters de glycérol avec les acides

gras linéaires saturés ou non satu-

rés avec un nombre pair de carbone

de C8 à C20 et/ou les acides adi-

pique, citrique, 12-

hydroxystéarique (oxystéarine) et

ricinoléique

– Esters de polyoxyéthylène (nombre

de groupes oxyéthylène entre 8 et

14) avec les acides gras linéaires

saturés ou non saturés, avec un

nombre pair de carbone de C8 à C20

– Esters de sorbitol avec les acides

gras linéaires, saturés ou non

saturés, avec un nombre pair de

carbone de C8 à C20

– Mono- et/ou di-esters d’acide

stéarique avec l’éthanediol et/ou

l’éther bis(2-hydroxyéthylique)

et/ou le triéthylèneglycol

– Oxydes et hydroxydes

d’aluminium, de calcium, de ma-

gnésium, de silicium et des sili-

cates et silicates hydratés d’alumi-

nium, de calcium, de magnésium et

de potassium

– Polyoxyéthylène [= polyéthy- Poids moléculaire moyen entre 1200 et

lèneglycol]4000

– Propionate de sodium

Deuxième classe La quantité totale des substances ne peut

dépasser 1 mg/dm2 de la pellicule non vernie et la quantité des substances ou groupes de substances figurant dans chaque rubrique ne peut dépasser 0,2 mg/dm2 (ou une limite inférieure lorsqu’elle est spécifiée) de la pellicule non vernie.

– Alkyl (C8–C18)benzènesulfonate

de sodium