Projets

Dénominations Restrictions

– Isopropyl naphtalène sulfonate

de sodium

– Alkyl (C8–C18)sulfate de sodium

– Alkyl (C8–C18)sulfonate de sodium

– Dioctylsulfosuccinate de sodium

– Distéarate de di-hydroxyéthyl- Inférieur ou égal à 0,05 mg/dm2 de la

di-éthylènetriamine-monoacétate pellicule non vernie.

– Laurylsulfates d’ammonium,

magnésium et potassium

– N,N’-Distéaroyl-diamino-éthane et

N,N’-dipalmitoyl-diamino-éthane

et N,N’-dioléoyl-diamino-éthane

– 2-Heptadécyl-4,4-bis-(méthylène-

stéarate) oxazoline

– Polyéthylène aminostéaramide- Inférieur ou égal à 0,1 mg/dm2 de la

éthylsulfate pellicule non vernie.

Troisième classe

– Agent d’ancrage La quantité totale des substances ne peut

dépasser 1 mg/dm2 de la pellicule non vernie.

– Produit de condensation de méla- Teneur en formaldéhyde libre inférieure ou

mine-formaldéhyde, non modifiée égale à 0,5 mg/dm2 de la pellicule non ou modifiée avec un ou plusieurs vernie.

des produits suivants: Teneur en mélamine libre inférieure ou butanol, diéthylènetriamine, étha- égale à 0,3 mg/dm2 de la pellicule non nol, triéthylènetétramine, tétraéthy- vernie.

lènepentamine, tris-(2-

hydroxyéthyl)amine,

3,3’-diaminodipropylamine,

4,4’-diaminodibutylamine

– Produit de condensation de méla- Teneur en formaldéhyde libre inférieure ou

mine-urée-formaldéhyde modifiée égale à 0,5 mg/dm2 de la pellicule non et de tris-(2-hydroxyéthyl)amine vernie.

Teneur en mélamine libre inférieure ou égale à 0,3 mg/dm2 de la pellicule non vernie.

– Polyalkylèneamines cationiques

réticulées