Rapport sur les résultats

N° de référence : N091-1288

Fig. 3-1 : Tableau synoptique des avis reçus2

²Les commentaires d’ordre général (c’est-à-dire sans approbation ou réprobation formelle d’un aspect du projet de révision) n’ont pas été codés et sont donc absents du tableau. Toutes les organisations engagées dans la protection des ressources ont pour requête principale l’abandon de la révision de l’OROEM vu la situation actuelle. En dehors de leur requête principale et de leur requête subsidiaire (limiter la révision à quelques points), les avis qu’elles expriment sur le reste du projet (requêtes sous-subsidiaires) sont rendus uniquement par souci d’exhaustivité. Dans le tableau, les cases correspondantes sont hachurées.