Projet

Modifications de l'ADR Document 1.1

ECE/TRANS/WP.15/222

«2212 AMIANTE, AMPHIBOLE (amosite, trémolite, actinolite, anthophyllite, crocidolite)

2590 AMIANTE, CHRYSOTILE».

2.2.9.3 Sous «Engins de sauvetage (M5)», remplacer les trois rubriques pour le No ONU 3268 par la nouvelle rubrique suivante:

«3268 DISPOSITIFS DE SÉCURITÉ à amorçage électrique».

2.2.9.3 Sous «Autres matières … (M11)», remplacer la rubrique existante pour le No ONU 3499 par la nouvelle rubrique suivante:

«3499 CONDENSATEUR ÉLECTRIQUE À DOUBLE COUCHE (avec une capacité de stockage d’énergie supérieure à 0,3 Wh)».

2.2.9.3 Sous «Autres matières … (M11)», ajouter les nouvelles rubriques suivantes:

«3508 CONDENSATEUR ASYMÉTRIQUE (ayant une capacité de stockage d’énergie supérieure à 0,3 Wh)

3509 EMBALLAGES AU REBUT, VIDES, NON NETTOYÉS».

Chapitre 3.2

3.2.1 Sous «Explications», dans le deuxième paragraphe, à la fin du deuxième alinéa, ajouter la nouvelle phrase suivante:

«Lorsqu’il est utilisé dans ce tableau, un code alphanumérique commençant par les lettres "DS", désigne une disposition spéciale du chapitre 3.3.».

3.2.1 Modifier l’explication relative à la colonne (17) du tableau A pour lire comme suit:

«Colonne (17) "Dispositions spéciales relatives au transport - Vrac"

Contient le ou les codes alphanumériques, commençant par les lettres "VC", ainsi que le ou les codes alphanumériques, commençant par les lettres "AP", des dispositions applicables au transport en vrac. Ces dispositions sont présentées au 7.3.3. Si aucun code ou renvoi à un paragraphe donné ne figure, le transport en vrac n’est pas permis. Les dispositions générales et supplémentaires concernant le transport en vrac figurent aux chapitres 7.1 et 7.3.

NOTA: En outre, les dispositions spéciales relatives au chargement, au déchargement et à la manutention indiquées à la colonne (18) doivent être observées.».

3.2.1 Tableau A:

Pour les rubriques pour lesquelles “VV1” uniquement est affecté en colonne (17), remplacer “VV1” par “VC1 VC2” (concerne les Nos ONU 1309 groupe d’emballage III, 1312, 1313, 1314, 1318, 1325 groupe d’emballage III, 1328, 1330, 1332, 1338, 1346, 1350, 1408, 1869, 2001, 2213, 2538, 2687, 2714, 2715, 2717, 2858, 2878, 2989 groupe d’emballage III, 3077, 3089 groupe d’emballage III, 3178 groupe d’emballage III, 3181 groupe d’emballage III et 3182 groupe d’emballage III).

Pour les rubriques pour lesquelles “VV4” est affecté en colonne (17) remplacer “VV4” par “VC1 VC2 AP1” (concerne les Nos ONU 1361 groupe d’emballage III, 1362, 1363, 1364, 1365, 1373, 1376, 1379, 1386, 1932, 2008 groupe d’emballage III, 2009, 2210, 2217, 2545 groupe d’emballage III, 2546 groupe d’emballage III, 2793, 2881 groupe d’emballage III, 3189 groupe d’emballage III, 3190 groupe d’emballage III et 3497 groupe d’emballage III).