Projet

Modifications de l'ADR Document 1.1

ECE/TRANS/WP.15/222

2 mm. Lorsque les dimensions ne sont pas spécifiées, tous les éléments doivent respecter approximativement les proportions représentées.

3.4.7.2 Si les dimensions du colis l’exigent, les dimensions extérieures minimales indiquées à la figure 3.4.7.1 peuvent être réduites jusqu’à un minimum de 50 mm x 50 mm à condition que le marquage reste bien visible. L’épaisseur minimale de la ligne formant le carré peut être réduite à un minimum de 1 mm.

3.4.8 Marquage des colis contenant des quantités limitées qui répondent aux dispositions du chapitre 4 de la partie 3 des Instructions techniques de l’OACI

3.4.8.1 Les colis contenant des marchandises dangereuses emballées conformément aux dispositions du chapitre 4 de la partie 3 des Instructions techniques de l’OACI peuvent porter le marquage représenté à la figure 3.4.8.1 pour certifier la conformité avec les présentes dispositions:

Figure 3.4.8.1

Y

Marquage des colis contenant des quantités limitées qui répondent aux dispositions du chapitre 4 de la partie 3 des Instructions techniques de l’OACI

Le marquage doit être facilement visible, lisible et doit pouvoir être exposé aux intempéries sans dégradation notable.

Le marquage doit avoir la forme d’un carré posé sur un sommet (en losange). Les parties supérieure et inférieure et la bordure doivent être noires. La partie centrale doit être blanche ou constituer un fond suffisamment contrasté. Les dimensions minimales doivent être de 100 mm x 100 mm et l’épaisseur minimale de la ligne formant le carré de 2 mm. Le symbole "Y" doit être placé au centre du marquage et être bien visible. Lorsque les dimensions ne sont pas spécifiées, tous les éléments doivent respecter approximativement les proportions représentées.

3.4.8.2 Si les dimensions du colis l’exigent, les dimensions minimales extérieures représentées à la figure 3.4.8.1 peuvent être réduites jusqu'à un minimum de 50 mm x 50 mm, à condition que le marquage reste bien visible. L’épaisseur minimale de la ligne formant le carré peut être réduite à un minimum de 1 mm. Le symbole “Y” doit respecter approximativement les proportions représentées à la figure 3.4.8.1.».