Projet

Art. 17, al. 3

³L’autorité compétente peut prescrire l'utilisation de plaques de contrôle selon l'annexe 1a.

Art. 18a Genres de feux

¹Les feux de mât émettent une lumière blanche visible de l’avant sur un arc d’horizon de 225°, soit 112° 30’ sur chaque bord. Les feux de proue sont considérés comme des feux de mât.

²Les feux de côté sont vert à tribord et rouge à bâbord, cela à la même hauteur audessus de la ligne de flottaison. Ils sont visibles de l’avant, sur le bord correspondant, sur un arc d’horizon de 112° 30.

³Un feu bicolore est un feu qui combine les deux feux de côté en un seul fanal.

⁴Les feux de poupe émettent une lumière blanche visible de l’arrière sur un arc d’horizon de 135°, soit 67° 30’ de chaque bord.

⁵Un feu de mât tricolore combine en un seul fanal les feux de côté et le feu de poupe.

⁶Les feux visibles de tous les côtés le sont sur un arc d’horizon de 360°.

Art. 18b Positionnement des feux

¹Les feux prescrits sont placés de manière bien visible et n’éblouissent pas le conducteur. Sauf disposition contraire, ils doivent diffuser une lumière uniforme et continue.

²Les feux de mât et les feux visibles de tous les côtés doivent en principe être placés dans l’axe longitudinal du bateau.

³Le feu de mât doit être placé au moins 1,0 m au-dessus du point d’intersection de la ligne reliant les feux de côté et de l’axe longitudinal.

⁴Les feux de mât tricolores doivent être placés à la pointe du mât ou à proximité de celle-ci.

⁵Les feux de côté doivent être placés à la même hauteur au-dessus de la ligne de flottaison.

⁶Les feux bicolores doivent en principe être placés dans la partie avant du bateau, sur l’axe longitudinal central.

⁷Sur les bateaux de sport et de plaisance, les feux de mât et les feux visibles de tous les côtés peuvent être déplacés latéralement par rapport à l’axe longitudinal central, à condition qu’un feu bicolore soit placé sur l’axe longitudinal du bateau ou sur le même axe longitudinal que le feu déplacé.

⁸Sur tous les bateaux, à l’exception des bateaux de sport et de plaisance, les feux de poupe doivent être placés sur l’axe longitudinal du bateau.