Projet

⁹Sur les bateaux de sport et de plaisance, le positionnement du feu de poupe est régi par la norme «SN EN ISO 16180:2013, Petits navires – Feux de navigation – Installation, positionnement et visibilit黳.

Art. 19 Portée et intensité des feux

¹Abrogé

²Sur les bateaux, à l’exception des bateaux de sport et de plaisance, la portée des feux par nuit sombre et air limpide est d’au moins:

Genre du feu Blanc ou jaune Rouge ou

vert

clair 4 km 3 km

ordinaire 2 km 1,5 km

³Les portées minimales prescrites à l’al. 2 sont réputées conformes lorsque les feux ont l’intensité suivante:

Portée minimale en kilomètres Intensité en candelas

4 10,0

3 4,1

2 1,4

1,5 0,7

⁴Sur les bateaux de sport et de plaisance, la portée des feux est régie par la norme «SN EN ISO 16180:2013, Petits navires – Feux de navigation – Installation, positionnement et visibilité»⁴.

⁵Sur tous les bateaux, à l’exception des bateaux de sport et de plaisance, les feux de mât, les feux tricolores, les feux de côté et les feux bicolores doivent être des feux clairs, tandis que les feux de poupe et les feux blancs visibles de tous les côtés sont des feux ordinaires.

Art. 21, al. 2

²L'Office fédéral des transports (OFT) peut autoriser dans des buts déterminés d'autres signaux visuels.

Art. 24 Bateaux motorisés

¹De nuit, en cours de route, les bateaux motorisés portent:

a. un feu de mât;