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Consultation 2015/8: Modification de l'O sur la navigation intérieure (ONI) et révision totale de l'O sur les prescriptions relatives aux gaz d'échappement des moteurs de bateaux dans les eaux suisses (OEMB) · 42 pages

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b. des feux de côté distincts;

c. un feu de poupe.

2Pour les bateaux de pêche professionnelle, les feux suivants sont également autorisés:

a. des feux ordinaires au lieu de feux clairs;

b. un feu blanc visible de tous les côtés, placé dans l’axe longitudinal central du bateau, au lieu des feux de mât et de poupe. Le feu peut aussi être placé sur la partie arrière du bateau.

3De nuit, en cours de route, les bateaux de sport et de plaisance motorisés et les bateaux à voile naviguant à moteur portent:

a. des feux de côté distincts, un feu de mât et un feu de poupe;

b. un feu bicolore, un feu de mât et un feu de poupe;

c un feu bicolore et un feu blanc visible de tous les côtés, ou

d. des feux de côté distincts et un feu blanc visible de tous les côtés.

4Les bateaux à voile naviguant à moteur et qui portent de nuit un feu de mât, un feu de poupe et des feux de côté peuvent remplacer les feux de côté et le feu de poupe par un feu tricolore.

5Un feu blanc visible de tous les côtés est suffisant pour:

a. les bateaux dont la puissance propulsive n’excède pas 6 kW;

b. les bateaux de sport et de plaisance dont la longueur de la coque n’excède pas 7 m et dont la vitesse n’excède pas 7 nœuds (env. 13 km/h).

Art. 25, al. 2

2De nuit, en cours de route, les bateaux à voile ne naviguant qu'à la voile portent:

a. des feux de côté distincts et un feu de poupe;

b. un feu bicolore et un feu de poupe;

c. un feu tricolore, ou

d. un feu blanc visible de tous les côtés.

Art. 27 Bateaux prioritaires

Les bateaux prioritaires portent:

a. de nuit, en plus des feux exigés à l’art. 24, al. 1, un feu vert clair visible de tous les côtés, placé si possible 1 m plus haut que le feu de mât;

b. de jour, un ballon vert.

Art. 32, al. 1

Ne concerne que le texte italien