Projet

Art. 37, al. 3, 1^rephrase, et al. 6

Ne concerne que le texte italien

Art. 40, al. 1

¹L’avis de fort vent (feu orange scintillant à environ 40 apparitions de lumière par minute) attire l’attention sur le danger de l’arrivée de vents dont les rafales peuvent atteindre 25 à 33 nœuds (env. 46 à 61 km/h), sans indication précise de l’heure. Il est émis aussi tôt que possible.

Art. 40c, al. 7

Ne concerne que le texte allemand

Art. 40d, al. 2

Ne concerne que le texte italien

Art. 42a Comportement à l’approche de bateaux prioritaires

A l’approche d’un bateau prioritaire, la route située sur son chenal doit être libérée.

Art. 44, al. 1

¹En cas de rencontre et de dépassement, et sous réserve de l'art. 43:

a. tout bateau s'écarte des bateaux prioritaires;

b. tout bateau, à l'exception des bateaux prioritaires, s'écarte des bateaux à marchandises;

c. tout bateau, à l'exception des bateaux prioritaires et des bateaux à marchandises, s'écarte des bateaux de pêche professionnelle portant les signaux visés à l'art. 31;

d. tout bateau, à l'exception des bateaux prioritaires, des bateaux à marchandises et des bateaux de pêche professionnelle portant les signaux visés à l'art. 31, s'écarte des bateaux à voile;

e. tout bateau motorisé, à l'exception des bateaux prioritaires, des bateaux à marchandises et des bateaux de pêche professionnelle portant les signaux visés à l'art. 31, s'écarte des bateaux à rames;

f. les planches à voile et les kitesurfs doivent s'écarter de tous les autres bateaux.

Art. 46, al. 1

Ne concerne que le texte italien