Rapport sur les résultats

R484-1091

Non : AG, AI, BE, BL, BS, FR, GL, GR, JU, LU, NE, NW, OW, SG, SH, SO, SZ, TG, TI, UR, VD, VS, ZG, ZH ; asa, ASTAG, cp, FREC, IGWAB-CH, CCDJP, MFK BS, OV JU, ASMC ; pa, ACS VD, am, ASMC TI, aw, BEOWAB, kb, Drive Z, Driving GR, ERFA, me, FGLWFL, pa-fd-rs, tf, lf, EC CarPostal, FVO, FZ, fzl, Grischa WAB, IfB, IG BS, jw, KBAV, mm, me2, pal, te, sl, ll, OFV, SF, TCS AG, TCS TG, tl, UFV, vb, VAZ, VerTug, VSZ TG, WAB ZCH, WB, Vorankommen, ZFV, ZVS, 2PA.

Remarques, critiques, propositions :

En général :

- Beaucoup d’éléments doivent encore faire l’objet de clarifications, s’agissant du contenu des cours et de qui doit les suivre (cp).

- Il est inconséquent d’imposer des formations complémentaires à des moniteurs de conduite avec brevet fédéral. Les exigences et les formations existantes suffisent à répondre aux objectifs de qualité et de sécurité de la formation (ACS VD).

Art. 160 à 164 :

- Doivent être assimilés aux moniteurs de conduite civils (TCS).

- Maintenir les droits acquis (EC CarPostal, te).

Art. 160 en relation avec l’annexe 14, ch. I.1 et II :

- Une qualification subséquente de six jours pour les moniteurs de conduite est largement exagérée (AG, AI, BL, BS, FR, JU, NE, NW, OW, SG, SH, SO, SZ, TG, TI, UR, VS, ZG, ZH ; asa, CCDJP, MFK BS, OV JU). Il faut la réduire considérablement, voire la supprimer totalement (AG, BS, FR, NE, NW, OW, SG, SH, SO, SZ, TG, UR, VS, ZG, ZH ; asa, CCDJP, MFK BS, OV JU).

- La formation que donnent les moniteurs de conduite est déjà aujourd’hui axée sur les compétences. Six jours de qualification subséquente sont donc clairement excessifs. En outre, on ne voit pas pourquoi trois jours de formation devraient suffire pour les experts de la circulation alors qu’il en faudrait six pour les moniteurs de conduite. Les exigences doivent être placées au même niveau et le nombre de jours de formation doit donc être identique (UDC ; ASTAG).

- Il ne saurait en être question. Les moniteurs de conduite doivent suivre six jours de sept heures de formation continue obligatoire, ce qui les empêche pratiquement de donner de l’auto-école. Où en est la formation initiale et continue pour les moniteurs non professionnels (pa-fd-rs) ? Un jour au maximum (pa-fd-rs, te).

- Art. 160, al. 2 : La comptabilisation du cours de qualification subséquente « dans la période de formation continue en cours ou ultérieure » implique un droit de choisir. La programmation correspondante dans SARI exigerait beaucoup de travail et coûterait cher (AG, BL, BS, FR, GR, JU, NE, NW, OW, SG, SH, SO, SZ, TG, UR, VS, ZG, ZH ; asa, CCDJP, MFK BS, OV JU). Étant donné qu’une grande partie des moniteurs ne suit la formation continue dans son intégralité que vers la fin de la période de formation, la période de formation en cours serait de toute façon choisie régulièrement (AG, BL, BS, FR, GR, JU, NE, NW, OW, SG, SH, SO, SZ, TG, UR, VS, ZH ; asa, CCDJP, MFK BS, OV JU).

- Il n’y a aucune disposition transitoire pour les moniteurs de conduite de la catégorie C (AG, BL, BS, FR, GR, JU, NE, NW, OW, SG, SH, SO, SZ, TG, TI, UR, VS, ZG, ZH ; asa, CCDJP, MFK BS, OV JU).

- Puisque nous rejetons l’examen fondé sur le modèle des compétences, il en va de même de l’obligation d’acquérir cette qualification subséquente pour les moniteurs de conduite (BE).

- La qualification subséquente pour les moniteurs de conduite n’est pas nécessaire (GL, LU ; ASMC ; GR ; ASMC TI, aw, FGLWFL, FZ, KBAV, OFV, SF, UFV) et elle est exagérée. Il ne s’agit pas d’apprendre quelque chose qui a été manqué, mais de prendre connaissance des nouveautés. Les moniteurs de conduite sont contrôlés et suivent régulièrement une formation continue. De nombreux moniteurs de conduite ont en outre réussi une formation continue FSEA, d’animateur, etc. (ASMC ; GR ; ASMC TI, aw, FGLWFL, FZ, KBAV, OFV, SF, UFV).

- Les nouveautés de l’OAPC doivent déterminer les priorités thématiques de la future formation continue des moniteurs de conduite. Les cours de formation continue ne doivent être autorisés que si leur contenu est conforme au nouveau catalogue thématique. Les matières pourront ainsi être traitées