Rapport sur les résultats

R484-1091

tion active des assureurs, pour maintenir un niveau de compétences égal à l’évolution du trafic et des véhicules (ca) !

- Une durée de validité illimitée de la formation peut avoir une incidence négative sur la sécurité routière (CCCS).

- Il ne doit pas y avoir d’élèves éternels. Les règles changent (BE ; ASEM ; kb, me, SoB).

- Si elles ne se terminent pas par un examen, il est judicieux de limiter la durée de validité des formations obligations (Vorankommen). Parce que les compétences en premiers secours ne sont pas contrôlées lors de l’examen pratique de conduite (Emergency, FAid, IAS, Reasco, SanA, SRC, CSS). Une formation doit être validée par la réussite d’un examen pratique de conduite pour démontrer que le candidat dispose des compétences pour faire face à la complexité et à l’évolution de la circulation routière (FREC ; am, pal, sl, ll, tl, vb). Aujourd’hui, une formation obligatoire n’a pas besoin d’être répétée lorsque les compétences acquises ont été démontrées lors d’un examen (IGWAB-CH, ASEM ; BEOWAB, Drive Z, fzl, jw, KBAV, mm, VAZ, VerTug, WAB ZCH, ZVS, 2PA). Oui à condition qu’un examen pratique de conduite ait été réussi (ASMM ; ZFV).

- L’obligation de prouver les compétences lors de l’examen de conduite ne tient pas compte du risque pendant les courses accompagnées. La répétition d’une formation obligatoire est favorable à la sécurité routière (ASEM).

Sans avis ou non concerné : PBD, PDC, pvl, JLR ; UVS, USP ; QAED ; Driving GR, ow, ef, lf, Grischa WAB, jh, kf, me2, CE ONG, CarPostal, UMS.

4.3.1.4.6

Acceptez-vous qu’un examen théorique réussi une fois soit en principe valable pour une durée illimitée (art. 66) ?

Oui Non Sans avis ou non concerné Cantons 5 210

Partis 3 24

Associations faîtières 1 02

Autres organisations (contactées) 17 82

Autres (non contactés) 18 3619

Total intermédiaire 44, dont 67, dont ASMC : 9 IGWAB-CH : 9 Total 35 5827

Oui : BL, GE, GL, LU, VS ; PLR, PSS, UDC ; USAM ; ACS, UPSA, ASTAG, ATE, bpa, SPAA, cp, FMS, motosuisse, Pro Velo, ASMC, ASMM, SC TI, ASETA, SCPVS, TCS, 2roues ; ca, Agrotec, APSR JU, ASMC TI, aw, fd, tf, FZ, ag, gl, te, OFV, SF, ASMC ZG, rs, UFV, SPC, WB.

Remarques, critiques, propositions :

- Ce serait une simplification (BL) / une optimisation (GE), mais qui ne devrait pas nuire à la sécurité routière (BL). Cette mesure réduit judicieusement les charges liées aux contrôles dans les cantons (PLR).

- Mettre périodiquement à jour les connaissances des conducteurs au sujet des règles et des modifications les plus importantes (PSS ; ATE, bpa, Pro Velo) ou sensibiliser les conducteurs à s’informer sous leur propre responsabilité (PSS).

- Oui à condition qu’un examen pratique de conduite ait été réussi. Les résultats de l’apprentissage et donc le comportement plus sûr sont mieux ancrés lorsque la théorie et la pratique sont transmises avec le moins de décalage possible dans le temps (ASMC, ASMM ; APSR JU, ASMC TI, aw, FGLWFL, tf, FZ, OFV, SF, ASMC ZG, UFV, SPC).