Projet

Tarif des douanes. L

biffer: 6911.1090 - - autres

6911.9000 - autres

nouv. num. 6912.0000 Vaisselle, autres articles de ménage ou d’économie domestique et articles d’hy-

giène ou de toilette, en céramique, autres qu’en porcelaine

biffer: - unicolores

biffer: 6912.0011 - - en terre cuite

biffer: 6912.0019 - - autres

biffer: 6912.0090 - autres

… 6914 Autres ouvrages en céramique

6914.1000 - en porcelaine

nouv. num. 6914.9000 - autres

biffer: 6914.9010 - - en terre cuite, unicolores

biffer: - - autres

biffer: 6914.9091 - - - poêles et cheminées de catelles et poêles en fer avec revêtement de catelles

biffer: 6914.9099 - - - autres

…

7007 Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contre-

collées

- verres trempés

7007.1100 - - de dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules

nouv. num. 7007.1900 - - autres

biffer: 7007.1910 - - - émaillés

biffer: 7007.1990 - - - autres