Projet

Tarif des douanes. L

- verres formés de feuilles contre-collées

7007.2100 - - de dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules

7007.2900 - - autres

… 7009 Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs

7009.1000 - miroirs rétroviseurs pour véhicules

- autres

nouv. num. 7009.9100 - - non encadrés

biffer: 7009.9110 - - - non travaillés

biffer: 7009.9190 - - - autres

7009.9200 - - encadrés

7010 Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d’emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre

7010.1000 - ampoules

nouv. num. 7010.2000 - bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture

biffer: 7010.2010 - - non travaillés ni combinés avec d’autres matières

biffer: 7010.2090 - - autres

nouv. num. 7010.9000 - autres

biffer: 7010.9030 - - bocaux ou bouteilles à conserves, non combinés avec d’autres matières

biffer: 7010.9040 - - bonbonnes, bouteilles et flacons, sans fermeture, clissés ou gainés grossièrement de

roseaux, d’osier, de copeaux de bois ou de paille, ou garnis de bandes de fer biffer: - - autres

biffer: 7010.9092 - - - non travaillés ni combinés avec d’autres matières