Projet

Tarif des douanes. L

7019.5200 - - d’une largeur excédant 30 cm, à armure toile, d’un poids inférieur à 250 g/m², de filaments titrant par fils simples 136 tex ou moins

7019.5900 - - autres

nouv. num. 7019.9000 - autres

biffer: 7019.9010 - - en masse

biffer: 7019.9090 - - autres

nouv. num. 7020.0000 Autres ouvrages en verre

biffer: 7020.0010 - tubes réacteurs à quartz et supports pour insertion dans des fours de diffusion et fours

à oxydation pour la production de plaquettes à semi-conducteurs

biffer: 7020.0080 - autres

… 7106 Argent (y compris l’argent doré ou vermeil et l’argent platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre

7106.1000 - poudres

- autres

7106.9100 - - sous formes brutes

nouv. num. 7106.9200 - - sous formes mi-ouvrées

biffer: 7106.9210 - - - soudure d’argent

biffer: 7106.9290 - - - autres

…

7114 Articles d’orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou dou-

blés de métaux précieux

- en métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux

nouv. num. 7114.1100 - - en argent, même revêtu, plaqué ou doublé d’autres métaux précieux

biffer: 7114.1110 - - - comportant des parties en matières ne relevant pas du chapitre 71