Projet

Tarif des douanes. L

biffer: 7010.9099 - - - autres

… 7016 Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres

assemblés en vitraux; verre dit multicellulaire ou verre mousse en blocs, pan-

neaux, plaques, coquilles ou formes similaires

7016.1000 - cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires

nouv. num. 7016.9000 - autres

biffer: 7016.9010 - - verres assemblés en vitraux

biffer: 7016.9090 - - autres

… 7019 Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, tissus, par exemple)

- mèches, stratifils (rovings) et fils, coupés ou non

7019.1100 - - fils coupés (chopped strands), d’une longueur n’excédant pas 50 mm

7019.1200 - - stratifils (rovings)

7019.1900 - - autres

- voiles, nappes, mats, matelas, panneaux et produits similaires non tissés

7019.3100 - - mats

7019.3200 - - voiles

7019.3900 - - autres

7019.4000 - tissus de stratifils (rovings)

- autres tissus

7019.5100 - - d’une largeur n’excédant pas 30 cm