Projet

Tarif des douanes. L

… nouv. num. 8111.0000 Manganèse et ouvrages en manganèse, y compris les déchets et débris

biffer: 8111.0010 - manganèse sous forme brute; déchets et débris; poudres

biffer: 8111.0090 - autres

… nouv. num. 8113.0000 Cermets et ouvrages en cermets, y compris les déchets et débris

biffer: 8113.0010 - déchets et débris

biffer: 8113.0090 - autres

… 8202 Scies à main; lames de scies de toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non dentées pour le sciage)

nouv. num. 8202.1000 - scies à main

biffer: 8202.1010 - - pour le travail des métaux

biffer: 8202.1090 - - autres

8202.2000 - lames de scies à ruban

- lames de scies circulaires (y compris les fraises-scies)

nouv. num. 8202.3100 - - avec partie travaillante en acier

biffer: - - - pour le travail des métaux

biffer: 8202.3111 - - - - d’un poids unitaire excédant 2 kg

biffer: 8202.3112 - - - - d’un poids unitaire n’excédant pas 2 kg

biffer: 8202.3190 - - - autres

nouv. num. 8202.3900 - - autres, y compris les parties

biffer: - - - pour le travail des métaux

biffer: 8202.3911 - - - - d’un poids unitaire excédant 2 kg