Projet

Tarif des douanes. L

nouv. num. 8465.9600 - - machines à fendre, à trancher ou à dérouler

biffer: 8465.9640 - - - d’un poids unitaire excédant 10000 kg

biffer: 8465.9650 - - - d’un poids unitaire excédant 1000 kg mais n’excédant pas 10000 kg

biffer: 8465.9660 - - - d’un poids unitaire n’excédant pas 1000 kg

nouv. num. 8465.9900 - - autres

biffer: 8465.9940 - - - d’un poids unitaire excédant 10000 kg

biffer: 8465.9950 - - - d’un poids unitaire excédant 1000 kg mais n’excédant pas 10000 kg

biffer: 8465.9960 - - - d’un poids unitaire n’excédant pas 1000 kg

8466 Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principa-

lement destinés aux machines des n°s 8456 à 8465, y compris les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur ces machines; porte-outils pour outils ou outillage à main, de tous types

8466.1000 - porte-outils et filières à déclenchement automatique

8466.2000 - porte-pièces

8466.3000 - dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur les machines

- autres

nouv. num. 8466.9100 - - pour machines du numéro 8464

biffer: 8466.9151 - - - d’un poids unitaire excédant 100 kg

biffer: 8466.9152 - - - d’un poids unitaire n’excédant pas 100 kg

nouv. num. 8466.9200 - - pour machines du numéro 8465

biffer: 8466.9210 - - - d’un poids unitaire excédant 100 kg

biffer: 8466.9220 - - - d’un poids unitaire n’excédant pas 100 kg

nouv. num. 8466.9300 - - pour machines des n°s 8456 à 8461