Projet

Consultation 2018/87: Suppression des droits de douane sur les produits industriels · 287 pages

Fedlex · Projet · Page 248Fedlex · Projet

Tarif des douanes. L

- appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires 8516.2100 - - radiateurs à accumulation

nouv. num. 8516.2900 - - autres

biffer: 8516.2910 - - - d’un poids unitaire excédant 20 kg

biffer: 8516.2920 - - - d’un poids unitaire n’excédant pas 20 kg

- appareils électrothermiques pour la coiffure ou pour sécher les mains 8516.3100 - - sèche-cheveux

8516.3200 - - autres appareils pour la coiffure

8516.3300 - - appareils pour sécher les mains

8516.4000 - fers à repasser électriques

8516.5000 - fours à micro-ondes

8516.6000 - autres fours; cuisinières, réchauds (y compris les tables de cuisson), grils et rôtissoires

- autres appareils électrothermiques

8516.7100 - - appareils pour la préparation du café ou du thé

8516.7200 - - grille-pain

8516.7900 - - autres

nouv. num. 8516.8000 - résistances chauffantes

biffer: 8516.8010 - - en carbures, siliciures et composés similaires, frittés

biffer: - - autres, d’un poids unitaire

biffer: 8516.8091 - - - excédant 3 kg

biffer: 8516.8092 - - - excédant 0,3 kg mais n’excédant pas 3 kg

biffer: 8516.8093 - - - n’excédant pas 0,3 kg

8516.9000 - parties