Projet

Tarif des douanes. L

nouv. num. 9405.9900 - - autres

biffer: - - - abat-jour

biffer: 9405.9911 - - - - en matières à tresser

biffer: 9405.9912 - - - - en matières textiles

biffer: 9405.9919 - - - - en autres matières

biffer: 9405.9990 - - - autres

9406 Constructions préfabriquées

9406.1000 - en bois

nouv. num. 9406.9000 - autres

biffer: 9406.9010 - - en béton

biffer: 9406.9020 - - en fer ou en acier

biffer: 9406.9030 - - en aluminium

biffer: 9406.9090 - - en autres matières

… nouv. num. 9503.0000 Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre

biffer: 9503.0010 - tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et pous-

settes pour poupées

biffer: 9503.0090 - autres

9504 Consoles et machines de jeux vidéo, articles pour jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino et les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple)

9504.2000 - billards de tout genre et leurs accessoires