Projet

Tarif des douanes. L

- meubles en autres matières, y compris le rotin, l’osier, le bambou ou les matières similaires

9403.8200 - - en bambou

9403.8300 - - en rotin

9403.8900 - - autres

nouv. num. 9403.9000 - parties

biffer: 9403.9010 - - en fer ou en acier non inoxydable

biffer: 9403.9020 - - en autres métaux communs

biffer: 9403.9090 - - en autres matières

…

9405 Appareils d’éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indi-

catrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d’éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs

9405.1000 - lustres et autres appareils d’éclairage électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l’exclusion de ceux des types utilisés pour l’éclairage des espaces ou voies publiques

9405.2000 - lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d’intérieur, électriques

9405.3000 - guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël

9405.4000 - autres appareils d’éclairage électriques

9405.5000 - appareils d’éclairage non électriques

9405.6000 - lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires

- parties

9405.9100 - - en verre

9405.9200 - - en matières plastiques